Manuel de droit des biens

Tome 1 : Biens et propriété

1re édition 2012

Pascale Lecocq

155,00 €

Description

Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards, du défi. D’abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d’un ancrage fort dans un contexte factuel constaté avec précision, ancrage qui ne doit toutefois point occulter de complexes analyses théoriques. Ensuite, et à l’exception de quelques matières telle la copropriété forcée d’immeubles ou groupes d’immeubles bâtis, la norme législative est stable, confinant, dans certains cas, à l’obsolescence, et la connaissance efficace du droit passe alors nécessairement par l’étude d’une série de grands arrêts de principe, et ce, matière fédérale belge oblige, dans une approche forcément bilingue. Enfin, très souvent, bien que les tensions humaines soient extrêmes en la matière, les enjeux économiques sont relativement modestes et un calcul de rentabilité s’opère inévitablement.

Au départ de ces constats, le présent manuel a été conçu en deux tomes. D’une part, cet ouvrage contenant l’étude des diverses classifications de « biens » et celle des droits de propriété et de copropriété, et, d’autre part, un second livre, à venir, reprenant l’examen des droits réels, principaux, portant sur la chose d’autrui : usufruit (usage et habitation), servitude, superficie et emphytéose.

Quant à la méthode, nous avons opté pour une présentation de la matière en deux niveaux de lecture : au-delà d’un exposé des notions et mécanismes de base, sont repris des développements qui soit permettent l’approfondissement de questions plus complexes ou controversées avec renvois à des articles ou ouvrages ciblés, soit consistent en la relation, brève mais éclairante, de cas de jurisprudence sélectionnés et relativement récents.

Notre projet est de servir ainsi les intérêts des étudiants et des praticiens et, qui sait, de susciter l’une ou l’autre vocation, voire la passion, chez ceux qui, enfants, n’ont probablement pas rêvé de mur mitoyen ou d’accession immobilière.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Introduction

Titre 1 – Des choses, des biens et de leurs classifications

Chapitre 1 – Définitions de base
Chapitre 2 – Classifications des biens

Titre 2 – La propriété

Chapitre 1 – Définition(s) et caractères
Chapitre 2 – Modes d’acquérir la propriété
Chapitre 3 – Etendue de la propriété
Chapitre 4 – Contentieux de la propriété
Chapitre 5 – Formes spéciales de propriété

Table des matières

Liste des contributeurs

Auteur

  • Pascale Lecocq : Université de Liège

Mnemo

MANDROBIEPUB

Langue

FR

ISBN

9782804460426

Date de parution

Janvier 2013

Support

Ebook
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