Les principes fondamentaux de l'arbitrage

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1re édition 2012
Laure Bernheim Van De Casteele
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Description

Il était devenu indispensable de réordonner le droit français de l’arbitrage et de purger la matière de ses paradoxes !
Cet ouvrage, issu d’une thèse de doctorat, revisite l’ensemble du droit français de l’arbitrage à l’aune de ses principes fondamentaux, principes ultra-normatifs à partir desquels s’est construit le droit français de l’arbitrage.

Clefs de voûte de l’édifice, ils occupent une position centrale en ce qu’ils précèdent les autres principes qu’ils génèrent, lesquels déterminent à leur tour les normes qui dessinent le régime juridique de l’institution.

Créateurs, ils posent les normes juridiques premières sur lesquelles repose l’architecture des principes de l’arbitrage. Annihileurs, ils écartent non seulement la règle de droit normalement applicable dont la solution n’est pas compatible avec les besoins du commerce international, mais aussi la règle de conflit de lois dont la mise en oeuvre grève la sécurité juridique attendue par les acteurs de l’arbitrage.

Les principes fondamentaux de l’arbitrage constituent également la clef d’accès à l’édifice prétorien du droit de l’arbitrage en ce qu’ils offrent une grille de lecture indispensable à la compréhension et la lisibilité de la matière. De la même manière qu’ils façonnent la logique de la matière rebelle aux autres logiques traditionnelles, ils constituent un outil d’analyse précieux apte à restaurer la rectitude des solutions les plus controversées.

L’utilité de cet ouvrage n’est pas cantonnée à l’analyse du droit positif. Au regard du droit prospectif, l’auteur aborde les questions les plus délicates du droit français de l’arbitrage ; elle pose quelques problématiques incontournables sur le sens de l’évolution de la matière et apporte des réponses qui pourraient inspirer tous ceux qui contribuent à sa construction et à son évolution.

Sommaire

PARTIE 1 : LE PRINCIPE DE FAVEUR POUR LE CONSENTEMENT À L’ARBITRAGE

  • TITRE 1 : LA FAVEUR POUR LA CONVENTION D’ARBITRAGE
  • TITRE 2 : LA FAVEUR POUR L’INSTANCE ARBITRALE

PARTIE 2 : LE PRINCIPE D’EFFICACITÉ DE LA JUSTICE ARBITRALE

  • TITRE 1 : L’EFFICACITÉ DE LA PROCÉDURE ARBITRALE
  • TITRE 2 : L’EFFICACITÉ DE LA SENTENCE ARBITRALE

Mnemo

PRIFOARBIEPUB

Langue

FR

ISBN

9782802739036

Date de parution

Février 2013

Liste des contributeurs

Auteur

  • Laure Bernheim Van De Casteele : Chargée d'enseignement à l'Université de Versailles - Saint-Quentin

Préface de

  • Thomas Clay : Professeur à l'Université de Versailles - Saint-Quentin en Yvelines