Le droit international social

Droits économiques, sociaux et culturels

1re édition 2013

Jean-Marc Thouvenin, Anne Trebilcock

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Description

Ce livre vient combler une réelle lacune dans la présentation du droit international public en se consacrant intégralement au droit international social (dans ses aspects économiques, sociaux et culturels).

À l’instar des autres branches du droit international, le droit international social actuel est le fruit d’une longue histoire ponctuée d’avancées considérables : la constitution de l’Organisation internationale du Travail, de l’UNESCO, de l’OMS, le Pacte international des droits économiques, sociaux et culturels… Droit programmatoire plus qu’obligatoire ?
Le droit international social promeut de plus en plus de droits que les juridictions acceptent de plus en plus d’appliquer. Soft Law davantage que droit ? Sans doute une partie du droit international social présente-t-elle des allures de soft law, mais il n’en reste pas moins efficace. Le « droit dur » y est également très présent, notamment sous forme de droits fondamentaux.

En présentant les spécificités du droit international social (son élaboration, ses mécanismes de mise en oeuvre et de contrôle et ses règles), le présent ouvrage est primordial pour comprendre la dimension sociale de la mondialisation.

Il intéressera les avocats, les magistrats, les fonctionnaires, les institutions, les professeurs, les chercheurs et les étudiants de dernier cycle.

Ouvrage en 2 tomes qui ne peuvent être vendus séparément.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Tome 1 : Particularités du droit international social

Introduction générale de la Première partie

  • Chapitre 1 – Historique
  • Chapitre 2 – Spécificités du droit international social

Première Sous-Partie – Élaboration

  • Introduction
  • Chapitre 3 – La participation des États à l’élaboration du droit international social
  • Chapitre 4 – La participation des organisations internationales à l’élaboration du droit international social
  • Chapitre 5 – La participation des personnes privées à l’élaboration du droit international social

Seconde Sous-Partie – Mise en oeuvre et contrôle

  • Chapitre 6 – Contrôle et mise en oeuvre par les juridictions et administrations de droit interne
  • Chapitre 7 – Contrôle et mise en oeuvre au plan international
  • Chapitre 8 – L’action des entités privées

Tome 2 : Règles du droit international social

Introduction générale de la Deuxième Partie

  • Chapitre 9 – Travail
  • Chapitre 10 – Sécurité sociale
  • Chapitre 11 – Santé
  • Chapitre 12 – Le droit à un niveau de vie suffisant, la protection de, et l’assistance à, la famille
  • Chapitre 13 – Éducation
  • Chapitre 14 – Science et culture
  • Chapitre 15 – Loisirs, tourisme et sport

Liste des instruments cités

Index thématique

Liste des affaires citées

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Jean-Marc Thouvenin : Professeur, directeur du CEDIN
  • Anne Trebilcock : Ancienne directrice juridique, OIT

Autres collaborateurs

L’ouvrage rassemble les contributions de : JordiAgusti-Panareda, Ibrahim Awad, Christine Bader, Anouche Beaudouin, Myriam Benlolo Carabot, Affef BenMansour, Alexandre Bertuzzi, Marjorie Beulay, Abdelwahab Biad, Clémentine Bories, Catherine Brakenhielm,Caroline Breton, Tania Caron, Patrick Carriere, Lucia Cavicchioli, Régis Chemain, Patrick Daillier, Olivia Danic,Jennie Desrutins, Aline Doussin, Jeanne Dupendant, Nathan Elkin, Marina Eudes, Claire Fourcans, TilmannGeckeler, Laurent Germond, Bernard Gernigon, Egle Granziera, Tatiana Grundler, Gunther Handl, MartineHumblet, Claire La Hovary, Riikka Koskenmaki, Lucie Laithier, Anne-Sophie Lamblin-Gourdin, Marianne Lamour,Franck Latty, Jean-Pierre Laviec, Ludovic Legrand, Marika Maillot, Gabrielle Marceau, Kroum Markov, JulieMialhe, Stéphanie Millan, Alina Miron, Michel Montjoie, Daniel Muller, David Nanopoulos, Mandy Nicke, JacquesObadia, Martin Oelz, Ismael Omarjee, Camille Papinot, Alain Pellet, Clémence Philippe, Loic Picard, DraženPetrovi, Claire Poulain, Guido Raimondi, Janine Rodgers, Benjamin Samson, Kishore Singh, Ingrid Sipi-Johnson,Jean-Marc Sorel, Audrey Soussan, Mélissa Su Thomas, Jean-Marc Thouvenin, Arnaud Tournier, Sébastien Touzé,Anne Trebilcock, Muriel Ubeda-Saillard, Corinne Vargha, Anne-Laure Vaurs-Chaumette, Maria Luz Vega Ruiz etWilliam Warlet.

Mnemo

DROINTSOC

Langue

FR

ISBN

9782802738466

Nombre de pages

2072

Date de parution

Février 2013

Support

Papier

Poids

2434 gr.