Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne

3ème édition 2018

Olivier Blin

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Description

Soixante-sept ans après ses débuts, la construction européenne est confrontée à une triple crise -économique et financière, migratoire et terroriste- et à une remise en cause de sa nature même à travers le dossier du Brexit ; au point que certains responsables politiques, observateurs et même citoyens doutent sérieusement de sa pérennité.
Afin de comprendre les importants débats actuels, il convient d’étudier la réalité juridique originale de l’Union, sous trois aspects majeurs.
• L’Union européenne est, d’abord, un système institutionnel. Grâce à la collaboration fonctionnelle de ses institutions principales incarnant chacune une légitimité différente, elle a en effet donné naissance à un véritable ordre juridique propre, à la fois intégré aux systèmes nationaux et couronnant ceux-ci. Ce droit de l’Union européenne foisonnant affecte de manière croissante la vie des citoyens des États de l’Union.
• L’Union européenne est, ensuite, un système matériel fondé avant tout sur un marché intérieur, reposant lui-même sur la liberté de circulation, d’une part, et la liberté de concurrence, d’autre part. Au titre de celles-ci, de nombreux comportements publics comme privés sont surveillés, voire interdits, par les institutions européennes afin de garantir l’efficacité d’un espace sans frontières internes.
• L’Union européenne est, enfin, un système contentieux qui offre une pluralité de voies de droit permettant de régler les litiges au cours desquels les règles européennes sont invoquées, qu’elles trouvent leur source dans les traités européens comme dans les actes qui en dérivent. Ces recours offrent la possibilité aux acteurs intéressés d’en contester le bien-fondé ou, à l’inverse, d’en exiger le respect par les autorités en charge de leur application, devant un juge dont la contribution à l’effectivité du droit européen a été et demeure décisive.

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Sommaire

Avertissement
Abréviations
Préface
Introduction générale

PARTIE I – LE SYSTÈME JURIDIQUE EUROPÉEN
TITRE I – Les institutions de l’Union
TITRE II – Les sources du droit de l’Union

PARTIE II – LE MARCHÉ EUROPÉEN

TITRE I – La libre circulation
TITRE II – La libre concurrence

PARTIE III – LE JUGE EUROPÉEN
TITRE I – Les juridictions de l’Union et la procédure contentieuse
TITRE II – Les principales voies de droit

Bibliographie sélective
Index

Mnemo

DRINCONMATECO

Langue

FR

ISBN

9782390131953

Nombre de pages

432

Date de parution

Juillet 2018

Liste des contributeurs

Auteur

  • Olivier Blin : Maître de conférences de Droit public à l'Université Toulouse I Capitole, memebre de l'Institut de recherche de droit européen, international et comparé

Préface de

  • Joël Molinier : Professeur émérite de l'Université Toulouse I Capitole