Droit criminel

Table des abréviations

PARTIE 2 – L’infraction pénale
Chapitre introductif – La théorie de l’infraction
Section 1 – Les classifications générales des infractions
Section 2 – La recherche d’une approche théorique de l’infraction
Chapitre 1 – L’élément matériel
Section 1 – L’infraction consommée
Section 2 – L’infraction tentée
Conclusion

Chapitre 2 – L’élément psychologique
Section 1 – Les confusions traditionnelles
Section 2 – La reformulation de la subjectivité infractionnelle

PARTIE 3 – La responsabilité pénale
Introduction – La notion de responsabilité pénale
Section 1 – Le concept traditionnel de responsabilité pénale
Section 2 – La contestation du concept traditionnel de responsabilité pénale
Section 3 – Le renouvellement de la notion de responsabilité pénale
Titre 1 – Le jugement de responsabilité
Sous-titre 1 – L’existence de la responsabilité pénale
Chapitre 1 – L’imputabilité subjective
Section 1 – Les fondements
Section 2 – Le contenu juridique
Chapitre 2 – La culpabilité subjective
Sous-titre 2 – L’absence ou l’atténuation de responsabilité
Chapitre 1 – Les causes de disparition de l’imputabilité subjective
Section 1 – Une cause pathologique : la maladie mentale grave
Section 2 – Une cause non pathologique : l’erreur inévitable sur le droit
Chapitre 2 – Les causes d’atténuation ou d’inexistence de la culpabilité subjective
Section 1 – L’atténuation discutable de la culpabilité subjective
Section 2 – L’absence légitime de la culpabilité subjective
Titre 2 – La qualité du responsable
Chapitre 1 – La participation de l’agent à l’acte
Section 1 – L’auteur
Section 2 – Le complice
Section 3 – Le co-auteur
Chapitre 2 – La nature des participants à l’acte
Section 1 – La consécration du principe de la responsabilité pénale des personnes morales
Section 2 – Le régime juridique de la responsabilité pénale des personnes morales
Bibliographie
Index alphabétique des matières