Droit criminel
Volume II – L'infraction et la responsabilité
Roger Bernardini, Marc Dalloz
Description
Ce deuxième volume du Droit criminel, intégrant des données scientifiques nouvelles et les indispensables réflexions juridiques qu’elles entraînent, s’inscrit dans le cadre de la recherche d’un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l’opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.
Il permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d’infraction et de ses éléments constitutifs.
Il permet surtout de repenser les relations de l’infraction et la responsabilité pénale confrontée à des situations exacerbées en ce début de XXIe siècle : notamment les infractions sexuelles, l’activité terroriste, les actions infractionnelles des personnes morales, le développement des causes d’irresponsabilité et en particulier le sort des malades mentaux criminels ou délinquants, l’actualité de la légitime défense, l’usage des armes à feu par les forces de l’ordre ou des situations modernes d’état de nécessité…
Ce second volume complémentaire au premier s’adresse aux les étudiants de Licence, Master et Doctorat.
Sommaire
Table des abréviations
PARTIE 2 – L’infraction pénale
Chapitre introductif – La théorie de l’infraction
Section 1 – Les classifications générales des infractions
Section 2 – La recherche d’une approche théorique de l’infraction
Chapitre 1 – L’élément matériel
Section 1 – L’infraction consommée
Section 2 – L’infraction tentée
Conclusion
Chapitre 2 – L’élément psychologique
Section 1 – Les confusions traditionnelles
Section 2 – La reformulation de la subjectivité infractionnelle
PARTIE 3 – La responsabilité pénale
Introduction – La notion de responsabilité pénale
Section 1 – Le concept traditionnel de responsabilité pénale
Section 2 – La contestation du concept traditionnel de responsabilité pénale
Section 3 – Le renouvellement de la notion de responsabilité pénale
Titre 1 – Le jugement de responsabilité
Sous-titre 1 – L’existence de la responsabilité pénale
Chapitre 1 – L’imputabilité subjective
Section 1 – Les fondements
Section 2 – Le contenu juridique
Chapitre 2 – La culpabilité subjective
Sous-titre 2 – L’absence ou l’atténuation de responsabilité
Chapitre 1 – Les causes de disparition de l’imputabilité subjective
Section 1 – Une cause pathologique : la maladie mentale grave
Section 2 – Une cause non pathologique : l’erreur inévitable sur le droit
Chapitre 2 – Les causes d’atténuation ou d’inexistence de la culpabilité subjective
Section 1 – L’atténuation discutable de la culpabilité subjective
Section 2 – L’absence légitime de la culpabilité subjective
Titre 2 – La qualité du responsable
Chapitre 1 – La participation de l’agent à l’acte
Section 1 – L’auteur
Section 2 – Le complice
Section 3 – Le co-auteur
Chapitre 2 – La nature des participants à l’acte
Section 1 – La consécration du principe de la responsabilité pénale des personnes morales
Section 2 – Le régime juridique de la responsabilité pénale des personnes morales
Bibliographie
Index alphabétique des matières
Téléchargements
Liste des contributeurs
Auteurs
- Roger Bernardini : Professeur émérite à l’Université de Nice Côte d’Azur
- Marc Dalloz : Maître de conférences à la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Nice Côte d’Azur, vice président de l’Université