Code Larcier – Tome III – Droit commercial, économique et financier

À jour au 1er mars 2019

1re édition 2019

Jean-Jacques Willems

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Description

Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé en deux volumes.
C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de droit économique et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l’artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l’agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l’hôtellerie ou les mines, minières et carrières.
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s’y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.
On y retrouve aussi les textes concernant l’Espace économique européen, le Benelux, l’Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.
Une mention spéciale doit encore être accordée à l’importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d’investissement, etc.

La publication de l’édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code.

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Mnemo

LC-T3.B19

Langue

FR

ISBN

9782807912625

Nombre de pages

2016

Date de parution

Juin 2019

Liste des contributeurs

Sous la direction juridique de

  • Jean-Jacques Willems : Président honoraire à la Cour d’appel de Liège

Avec la collaboration de

  • Jean-Pierre Aerts : Président émérite à la Cour d’appel de Liège
  • Emmanuel Caprasse : Président honoraire à la Cour d’appel de Liège
  • Frédéric Close : Président de section émérite à la Cour de cassation
  • Marc-Albert Jamin : Vice-Président et Juge d'instruction au Tribunal de première instance de Liège – Division de Verviers
  • Luc Lambrecht : Président du Tribunal de première instance du Luxembourg
  • Didier Maréchal : Avocat général près la Cour d’appel de Liège
  • Gustave Steffens : Conseiller honoraire à la Cour de cassation