Code essentiel – Droit judiciaire 2020
À jour au 1er juillet 2020
Guy Block, Alphonse Kohl
Description
Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.
Il contient le Code judiciaire – avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle – ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. Une avant-dernière partie regroupe certaines dispositions intéressant la procédure civile mais contenues dans des textes particuliers (lois, décrets, arrêtés royaux, etc.) dont l’objet essentiel est étranger au droit judiciaire. Enfin, une dernière partie est consacrée aux mesures prises dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19.
Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu’aux juristes confrontés aux procédures civiles.
Sommaire
Avertissement
I. Code judiciaire
II. Principales conventions en matière de procédure civile
III. Textes d’application spécifiques aux ou par les avocats
IV.Dispositions de droit judiciaire contenues dans des textes particuliers
V. Dispositions prises dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19
VI. Liste des lois et arrêtés reproduits sous les articles du Code judiciaire selon leur ordre
VII. Liste chronologique des articles de lois ou des arrêtés reproduits sous desarticles du Code judiciaire
VIII. Table chronologique des articles de lois ou arrêtés reproduits sous des lois ou arrêtés repris sous ou à la suite de textes particuliers
IX. Table chronologique des arrêts de la Cour constitutionnelle
X.Table des arrêts de la Cour constitutionnelle repris sous des articles du Code judiciaire selon l’ordre des matières
XI. Table des arrêts de la Cour constitutionnelle repris sous des articles de lois particulières
XII. Table alphabétique des termes utilisés dans le Code judiciaire
Téléchargements
Mnemo
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Nombre de pages
Date de parution
Liste des contributeurs
Auteurs
- Guy Block : Docteur en droit, Avocat aux Barreaux de Bruxelles et de Paris Janson Baugniet
- Alphonse Kohl : Professeur émérite à l’Université de Liège