Code annoté – Droit civil 2020

À jour au 1er novembre 2020

18ème édition 2020

Denis Philippe, Delphine Dehasse, Laure-Anne Nyssen

En stock
60,00 €
icon-card
Paiement 100% sécurisé
icon-phone
Besoin d'aide ? Contactez-nous au 0800 39 067

Description

Le Code civil est sans doute l’acte le plus utilisé par le juriste.

Les textes de base sont enrichis de notes historiques, de renvois et de références de jurisprudence, ce qui fait de ce Code un outil indispensable pour une approche plus approfondie de la matière.

Nous avons par ailleurs cherché à préserver la précision des textes en ajoutant les réglementations régionales, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux habituellement joints au Code civil.

Cette nouvelle édition intègre le Livre VIII du Code civil portant sur la preuve, entré en vigueur le 1er novembre 2020, ainsi que la loi du 4 février 2020 portant le livre 3 « Les biens « du Code civil, dont l’entrée en vigueur est fixée au 1er septembre 2021.

L’intégration du droit futur et des variantes régionales rend la lecture du Code civil de plus en plus malaisée, mais il s’agit, nous semble-t-il, du prix à payer pour une appréhension complète de la matière.

Les textes sont coordonnés sur la base des nombreuses modifications légales parues au Moniteur belge jusqu’au 1er novembre 2020.

 

Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment !

Les avantages de l'application Larcier Code :

  • Mise à jour hebdomadaire de l’ensemble des textes présents dans votre Code
  • Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles)
  • Vos textes législatifs consultables online et offline
  • Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche

Sommaire

I. CODE CIVIL ET DISPOSITIONS LÉGISLATIVES APPARENTÉES
II. LOIS ET RÈGLEMENTS PARTICULIERS
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET TEMPORAIRES

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Denis Philippe : Avocat aux Barreaux de Bruxelles et de Luxembourg, professeur extraordinaire à l’Université catholique de Louvain
  • Delphine Dehasse : Juge au Tribunal de première instance francophone de Bruxelles
  • Laure-Anne Nyssen : Avocate au barreau de Bruxelles

Mnemo

PLANNCIV.B20

Langue

FR

ISBN

9782807923560

Nombre de pages

582

Date de parution

Décembre 2020

Nom de la collection

Les Codes annotés Larcier

Support

Papier

Poids

1015 gr.