Code annoté – Code du notariat – 2021
À jour au 1er janvier 2021
Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino
Description
Depuis sa première édition, ce Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat.
Il s’adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, aux participants au concours et aux étudiants du master en notariat mais aussi à tous ceux et celles qui, au quotidien, pratiquent les mêmes branches juridiques que les notaires.
La sélection des textes s’est faite dans le souci de fournir à l’utilisateur un outil performant, pratique. Cette sélection a été appuyée par un comité scientifique composé par quelquesuns des plus éminents professeurs des écoles francophones universitaires de notariat.
Cette quinzième édition du Code est à jour au 1er janvier 2021. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
Sommaire
Volume 1
DROIT CIVIL
DROIT JUDICIAIRE
DROIT PÉNAL
DROIT ÉCONOMIQUE / SOCIÉTÉS ET ASSOCIATIONS
DROIT FISCAL
DROIT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
MATIERES DIVERSES
Volume 2
NOTARIAT
DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
DROIT ADMINISTRATIF ET DE L'URBANISME
LÉGISLATION FLAMANDE
Liste des contributeurs
Auteurs
- Thibault Denotte : Notaire
- Lévi Rosu : Notaire
- Salvino Sciortino : Médiateur agréé et notaire en Province de Liège
Avec la collaboration de
- Egon Ronse De Craene
- Georges De Sutter
- Bernard Snyers
- Stephanie Van Nieuwenhuysen
Sous la direction scientifique de
- Philippe De Page : Professeur honoraire à l’Université libre de Bruxelles
- Yves-Henri Leleu : Professeur aux universités de Liège et de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles
- Jean-François Taymans : Notaire honoraire, professeur honoraire à l'Université catholique de Louvain
- Pierre Van den Eynde : Professeur invité à l’UCLouvain, Notaire honoraire
Mnemo
Langue
ISBN
Nombre de pages
Date de parution
Nom de la collection
Support
Poids
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MARCEL M. publié le 02/03/2021 suite à une commande du 15/02/2021
5 étoiles