Vers une nouvelle figure du droit d'auteur

L'affirmation d'une logique publique culturelle

1re édition 2021

Emilie Terrier

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Description

Cet ouvrage propose une étude des relations qu’entretiennent logique personnaliste et logique publique culturelle. La conception personnaliste du droit d’auteur, traduisant le lien intime qui unit le créateur à son oeuvre, conduit à placer l’auteur au centre du dispositif de protection.
L’affirmation d’une logique publique culturelle pourrait dès lors paraître à rebours d’une telle conception de la matière. Traditionnellement analysé sous le seul prisme du droit privé, le droit d’auteur reste peu étudié sous l’angle des collectivités publiques. Au-delà des éventuels conflits de philosophies, d'intérêts ou de normes, l’objectif est ici de démontrer les profondes mutations qui animent le droit d’auteur. Sous l’influence des différents impératifs publics qui s’expriment au sein de la sphère publique culturelle, le droit d’auteur se réinvente. Une nouvelle figure émerge, espace singulier dans lequel se mélangent les inspirations personnalistes et sociales. Ce faisant, l’ouvrage invite à réinvestir l’idée de fonction sociale du droit d’auteur et plaide pour une dimension publique de la matière.

L’ouvrage s’articule autour de deux grandes parties. La première explore le phénomène d’incursion réciproque d’une logique d’intérêt général en droit d’auteur et d’une logique personnaliste dans l’action publique culturelle, plaçant l’oeuvre de l’esprit à la croisée des champs normatifs. La seconde décrit la transfiguration du droit d’auteur au contact de la sphère publique culturelle.

Cet ouvrage est tiré d’une thèse de doctorat ayant obtenu le prix de thèse « Valois » Jeunes chercheuses et chercheurs 2019 du ministère de la Culture. Destiné principalement aux chercheurs et étudiants intéressés par la propriété intellectuelle et le droit de la culture, il revêt également un intérêt pratique pour les collectivités publiques confrontées à des problématiques d’accès et d’exploitation des contenus culturels.

L'ouvrage a été couronné du Prix de thèse "Valois" jeunes chercheuses et chercheurs 2019 du ministère de la Culture.

Version numérique disponible sur :

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  • Strada lex Europe

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Sommaire

LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
PRÉFACE
INTRODUCTION

PARTIE 1. L’INTERPÉNÉTRATION ENTRE LOGIQUE PERSONNALISTE ET LOGIQUE PUBLIQUE CULTURELLE

TITRE 1. La fonction sociale commune au droit public et au droit d’auteur
TITRE 2. L’enchevêtrement entre propriétés d’intérêt public et propriété personnaliste sur l’œuvre de l’esprit

PARTIE 2. LA TRANSFIGURATION DU DROIT D’AUTEUR AU CONTACT DE LA SPHÈRE PUBLIQUE CULTURELLE

TITRE 1. L’expression d’impératifs publics au sein de la sphère publique culturelle
TITRE 2. L’émergence d’une nouvelle figure du droit d’auteur
BIBLIOGRAPHIE
INDEX THÉMATIQUE

Liste des contributeurs

Auteur

  • Emilie Terrier : Maître de conférences à l'Université Grenoble Alpes

Préface de

  • Marie Cornu : Directrice de recherches au CNRS Institut des Sciences sociales du Politique (Ens Paris Saclay, Université Paris Nanterre)

Mnemo

NOFIDROAU

Langue

FR

ISBN

9782807925854

Nombre de pages

558

Date de parution

Septembre 2021

Nom de la collection

Création Information Communication

Support

Papier

Poids

874 gr.
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