Usufruit, usage et habitation

Aspects civils

1re édition 2014

Sophie Boufflette, Arianne Salvé

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Description

Le droit réel d’usufruit, à l’instar des droits de superficie et d’emphytéose, jouit, ces dernières années, d’un regain d’attention d’une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L’usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques.

Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d’ensemble du régime juridique de l’usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l’usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l’usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l’usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d’usage et d’habitation.

De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d’affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

TITRE 1 - Usufruit

  • Chapitre 1. Notion d’usufruit
  • Chapitre 2. Objet de l’usufruit
  • Chapitre 3. Origines de l’usufruit
  • Chapitre 4. Rapports entre usufruitier et nu-propriétaire
  • Chapitre 5. Droits de l’usufruitier
  • Chapitre 6. Obligations de l’usufruitier
  • Chapitre 7. Situation du nu-propriétaire
  • Chapitre 8. Contentieux
  • Chapitre 9. Extinction du droit d’usufruit

TITRE 2 - Usage et habitation

  • Chapitre 1. Définitions et caractéristiques
  • Chapitre 2. Droits du titulaire du droit réel
  • Chapitre 3. Obligations du titulaire du droit réel
  • Chapitre 4. Extinction

Mnemo

USUSHA

Langue

FR

ISBN

9782802743927

Nombre de pages

268

Date de parution

Septembre 2014

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Sophie Boufflette : Maître de conférences à l’ULg et avocate au barreau de Liège
  • Arianne Salvé : Assistante et maître de conférences à l'ULg et avocate au barreau de Liège

Préface de

  • Pascale Lecocq : Université de Liège