TVA – Mode d'emploi et exercices

1re édition 2021

Yves Bernaerts

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Description

Comme son titre l’indique, la finalité de cet ouvrage est de présenter un mode d’emploi de la TVA, un outil pour faire face aux questions essentielles qui relèvent de la pratique des entreprises et de leurs conseils.

Il est le fruit de nombreuses années de cours et de séminaires (webinaires). En ce sens, les étudiants reconnaîtront une finalité pratique qui tente de dénouer les problèmes d’interprétation fondamentaux suscités par un impôt européen qui est devenu un contre-exemple de législation intelligible.

L’objectif est surtout d’être didactique de sorte que de nombreux tableaux, schémas, arbres décisionnels et même un rébus jalonnent l’ouvrage sans oublier d’être concret en permettant aussi au lecteur de mesurer sa compréhension à l’aide de nombreux exercices en fin d’ouvrage (questions et réponses) sachant que :
- la mise en évidence de la jurisprudence de la CJUE est prépondérante ;
- l’approche de cet ouvrage est aussi résolument transfrontalière de sorte que sont aussi commentées des jurisprudences domestiques et doctrines issues des États membres voisins ;
- les fondamentaux commentés et les nombreux exercices tiennent compte aussi des modifications applicables à partir du 1er juillet 2021 en matière de commerce électronique.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

1. Avertissement
2. Une taxe sur le chiffre d’affaires
3. L’assujetti
4. Les livraisons de biens
5. Les non-livraisons
6. Les prestations de services
7. Importations
8. Les acquisitions intracommunautaires de biens
9. Les exonérations qui n’obèrent pas la déduction
10. Les exonérations qui obèrent le droit à déduction
11. La déduction
12. Identification à la TVA – Une composante essentielle du régime transitoire
13. Le redevable
14. Exercices

Liste des contributeurs

Auteur

  • Yves Bernaerts : Conseiller fiscal certifié, administrateur TaxYB, chargé de cours à l’EPHEC

Mnemo

TVAMOEMEX

Langue

FR

ISBN

9782807930209

Nombre de pages

340

Date de parution

Juin 2021

Nom de la collection

Cahiers de fiscalité pratique

Support

Papier

Poids

541 gr.
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Christine S.   publié le 24/07/2021 suite à une commande du 06/07/2021

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