Traité de la nationalité en droit belge

3ème édition 2015

Charles-Louis Closset

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Description

La première édition du Traité de la nationalité belge, parue en 1993 et qui était l’œuvre de Ch.-L. CLOSSET, constituait un ouvrage de référence, indispensable et précieux pour les praticiens du droit – magistrats, avocats, notaires, agents diplomatiques et consulaires, fonctionnaires des diverses administrations, comme pour les enseignants, les étudiants et, surtout, les citoyens, notamment ceux qui voulaient le devenir ou cesser de l’être.

L’auteur y exposait avec une grande rigueur les difficultés d’application apparues après neuf ans de mise en oeuvre du Code de la nationalité, les modifications constitutionnelles et législatives intervenues jusqu’en 1993, et complétait l’ouvrage d’une abondante jurisprudence, souvent inédite, ainsi que de réflexions approfondies sur les conventions internationales, le régime administratif et judiciaire, la preuve de la nationalité et le régime de celle-ci en droit international privé.

Lors d’une deuxième édition, parue en 2004, B. RENAULD avait déjà mis à jour le Traité.

L’actuelle troisième édition, entièrement mise à jour, présente l’état de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence concernant l’attribution, l’acquisition, la perte et le recouvrement de la nationalité au 31 décembre 2014. B. Renauld, spécialiste du droit de la nationalité et auteur de plusieurs études critiques sur les dernières modifications législatives apportées à cette matière, conserve le plan, l’esprit ainsi qu’en grande partie le texte de l’ouvrage, tout en y apportant les nécessaires modifications dues aux réformes législatives intervenues. Nul doute que, à l’instar de la première édition, ce Traité se révèlera encore utile à quiconque porte intérêt à cette branche de droit complexe et délicate.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

PRÉFACE À LA PREMIÈRE ÉDITION
AVANT-PROPOS DE LA PREMIÈRE ÉDITION
AVANT-PROPOS DE LA TROISIÈME ÉDITION

TITRE PREMIER. — NOTIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE I. — DÉFINITION ET NATURE DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE II. — LA NATIONALITÉ, DOMAINE RÉSERVÉ DES ÉTATS SOUVERAINS
CHAPITRE III. — LE DROIT DE LA NATIONALITÉ, UNE MATIÈRE PLURIDISCIPLINAIRE

TITRE II. — SOURCES ET PRINCIPES DU DROIT BELGE DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE I. — LES SOURCES DU DROIT BELGE DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE II. — PRINCIPES GÉNÉRAUX GOUVERNANT LE DROIT BELGE DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE III. — LES DIMENSIONS SPATIALES ET TEMPORELLES DES LOIS DE NATIONALITÉ
CHAPITRE IV. — DE LA TERMINOLOGIE ET DE QUELQUES DÉFINITIONS LÉGALES

TITRE III. — DES MODES D’ATTRIBUTION DE LA NATIONALITÉ BELGE
CHAPITRE I. — L’ATTRIBUTION DE LA NATIONALITÉ BELGE EN RAISON DE LA FILIATION
CHAPITRE II. — L’ATTRIBUTION DE LA NATIONALITÉ BELGE EN RAISON DE LA NAISSANCE EN BELGIQUE

TITRE IV. — DES MODES D’ACQUISITION DE LA NATIONALITÉ BELGE
CHAPITRE I. — LA RÉSIDENCE ET LE SÉJOUR EN BELGIQUE
CHAPITRE II. — LA DÉCLARATION (art. 12bis)
CHAPITRE III. — LA NATURALISATION
CHAPITRE IV. — DE L’ACQUISITION DE LA NATIONALITÉ BELGE PAR LE CONJOINT D’UN BELGE
CHAPITRE V. — DE L’ACQUISITION DE LA NATIONALITÉ BELGE EN RAISON DE LA POSSESSION D’ÉTAT

TITRE V. — DE LA PERTE ET DU RECOUVREMENT de LA NATIONALITÉ BELGE
CHAPITRE I. — DE LA PERTE DE LA NATIONALITÉ BELGE
CHAPITRE II. — DU RECOUVREMENT DE LA NATIONALITÉ BELGE

TITRE VI. — DE QUELQUES QUESTIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AU RÉGIME ADMINISTRATIF ET JUDICIAIRE, À LA PREUVE DE LA NATIONALITÉ ET AUX CONFLITS DE DROIT INTERNATIONAL

CHAPITRE I. — DE LA PREUVE DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE II. — LE CONTENTIEUX DE LA NATIONALITÉ
CHAPITRE III. — DES ACTES ET REGISTRES — DE LA REPRÉSENTATION DANS LES ACTES ET DANS LES PROCÉDURES
CHAPITRE IV. — DES CONFLITS DE NATIONALITÉS ET DES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE NATIONALITÉ

CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

Mnemo

NATBEL

Langue

FR

ISBN

9782804477370

Nombre de pages

490

Date de parution

Avril 2015

Liste des contributeurs

Auteur

  • Charles-Louis Closset : Président de chambre honoraire au Conseil d’État, professeur civil honoraire à l'Institut royal supérieur de Défense, avocat honoraire au barreau de Bruxelles

Mise à jour

  • Bernadette Renauld : Référendaire à la Cour constitutionnelle et maître de conférences à l’Université catholique de Louvain - Mons

Préface de

  • Pierre Harmel : Ministre d’État, ancien Premier ministre et ministre des Affaires étrangères, professeur émérite à l'Université de Liège, membre de l'Académie royale de Belgique