Traité de droit civil belge

Tome VIII : Les libéralités – Volume 1. Libéralités - Régime général - Donations

1re édition 2021

Philippe De Page, Henri De Page †

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Description

Le Traité « Les libéralités – Les donations » d’Henri De Page (éd. 1962) formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations. Les éléments constitutifs des libéralités sont étudiés, notamment le concept de libéralité et de donation, les modalités de celles-ci (conditions, termes, etc.), leur objet, le ou les mobiles qui en sont la cause, la délicate matière des incapacités générales ou spéciales de disposer ou de recevoir.

Soixante ans plus tard, ce Traité est toujours d’actualité à propos des mécanismes fondamentaux gouvernant les libéralités et, en particulier, des donations. Et son influence est demeurée grande.

Le présent traité a, dès lors, été conçu plus dans l’esprit d’une mise à jour que l’évolution législative et jurisprudentielle ont rendu nécessaire, notamment dans la matière des incapacités de disposer ou recevoir, ou, à propos des débats sur la cause impulsive des libéralités ; sur l’objet des donations ; sur la nullité, la révocation ou la résiliation d’une donation ; sur les donations atypiques que constituent les donations indirectes ou déguisées et dons manuels, leurs applications modernes et leurs modes probatoires.

Dans les deux dernières décennies, la jurisprudence est, dans la matière des libéralités, particulièrement dense – et la doctrine la commentant aussi – : autant d’éléments qui ont contribué à orienter, de manière précise, la rédaction actuelle des conventions de donation et leurs modalités. Ces évolutions ont permis, aussi, de revoir certains points de vue exprimés par Henri De Page.

Le présent traité aborde aussi tous ces thèmes dans un esprit qui se veut pragmatique. Au-delà des analyses doctrinales, qui ouvrent la réflexion théorique – qui reste indispensable –, le traité actuel a pour objectif d’orienter le praticien qui, dans le domaine du patrimoine familial, se retrouvera fatalement sur le chemin, parfois périlleux, des libéralités. En effet, si l’intention de donner est claire et simple pour le disposant, sa réalisation est, parfois, autrement plus délicate à mettre en place !

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  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Avant-propos
Liste des abréviations

Titre 1 – Théorie générale des actes à titre gratuit
Chapitre 1 – Introduction – Considérations préliminaires sur les notions d’acte à titre gratuit et de donation
Chapitre 2 – Des libéralités – Définitions – Classifications
Chapitre 3 – Théorie juridico-sociologique de la libéralité

Titre 2 – Régime juridique propre des libéralités

Chapitre 1 – Le consentement – Théorie de la volonté dans les actes à titre gratuit
Chapitre 2 – La capacité
Chapitre 3 – L’objet
Chapitre 4 – La cause
Chapitre 5 – Les conditions
Chapitre 6 – Le terme
Chapitre 7 – Protection des droits des créanciers
Chapitre 8 – De la promesse de contrat et de l’offre dans les donations

Titre 3 – Des donations

Chapitre 1 – Caractères fondamentaux de la donation – Formation du contrat de donation
Chapitre 2 – Les variétés de donations
Chapitre 3 – La forme des donations
Chapitre 4 – De l’irrévocabilité des donations (règle « donner et retenir ne vaut »)
Chapitre 5 – Des effets des donations
Chapitre 6 – La nullité et la caducité des donations
Chapitre 7 – La résolution, la révocation et la résiliation des donations
Chapitre 8 – L’action paulienne
Chapitre 9 – Des donations en faveur du mariage
Chapitre 10 – Des donations entre époux
Index alphabétique

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Philippe De Page : Avocat honoraire, professeur honoraire à l’Université libre de Bruxelles
  • Henri De Page †

Mnemo

DEPAGE0801

Langue

FR

ISBN

9782802770534

Nombre de pages

708

Date de parution

Octobre 2021

Nom de la collection

De Page

Support

Papier

Poids

1096 gr.