Temps de travail et temps de repos

1re édition 2021

Yves Birette, Michel Davagle

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Description

La loi du 16 mars 1971 est l’une des pierres angulaires de notre droit du travail car elle entend mesurer le temps de travail. Mais les aménagements successifs de cette construction juridique en ont fait un labyrinthe où le risque de s’y perdre est réel.

L’ouvrage aborde tous les chapitres de la loi du 16 mars 1971, à l’exception des dispositions du Code pénal social y afférentes. Il se focalise principalement sur le chapitre III intitulé « temps de travail et temps de repos », le plus complexe.
Bien que ne relevant pas du champ d’application de la loi du 16 mars 1971, deux thèmes qui sont en lien avec la problématique de la durée du travail sont abordés succinctement : la réglementation relative aux jours fériés et celle portant sur les nouveaux régimes de travail.

La mise en œuvre sur le terrain du cadre théorique de la loi conduit parfois à nous écarter des solutions généralement préconisées (comme, par exemple, la manière d’assimiler les périodes de vacances annuelles) mais aussi à proposer un nouveau concept (celui d’« heures bonus »).

Cet ouvrage est destiné aux juristes, gestionnaires d’entreprises et partenaires sociaux.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Préambule
Principales abréviations

Partie 1 – Généralités
Titre 1. MISE EN PERSPECTIVE HISTORIQUE
Titre 2. LE CHAMP D’APPLICATION DE LA LOI DU 16 MARS 1971 AU REGARD DES TRAVAILLEURS ET DE LEURS EMPLOYEURS
Titre 3. LE CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DE LA LOI DU 16 MARS 1971
Titre 4. LES INTERDICTIONS DE TRAVAILLER

Partie 2 – La notion de temps de travail
Titre 1. LE CADRE JURIDIQUE BELGE ET EUROPÉEN
Titre 2. L’APPLICATION DE LA NOTION DE TEMPS DE TRAVAIL À CERTAINES SITUATIONS PARTICULIÈRES
Titre 3. LES HEURES « BONUS »

Partie 3 – La durée du travail
Titre 1. GÉNÉRALITÉS
Titre 2. LES LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL
Titre 3. LES DÉROGATIONS AUX LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL
Titre 4. LES RÉGIMES DE RÉCUPÉRATION ET DE CALCUL DES SUPPLÉMENTS, EN CAS DE DÉPASSEMENT DES LIMITES NORMALES

Partie 4 – La gestion de la durée du travail dans l’espace-temps
Titre 1. L’OBLIGATION DE DÉTERMINER LE CADRE HORAIRE DES PRESTATIONS DE TRAVAIL
Titre 2. LE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL

Partie 5 – Le travail de nuit, le repos du dimanche, les jours fériés
Titre 1. LE TRAVAIL DE NUIT
Titre 2. LE REPOS DU DIMANCHE
Titre 3. LES JOURS FÉRIÉS
Titre 4. L’AUTORISATION DE TRAVAILLER LE SAMEDI DANS LE SECTEUR DE LA CONSTRUCTION

Partie 6 – Autres dispositions
Titre 1. LE CONGÉ DE MATERNITÉ
Titre 2. LES NOUVEAUX RÉGIMES DE TRAVAIL
Bibliographie
Index alphabétique

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Yves Birette : Membre du Conseil Supérieur de l’Emploi et consultant dans les matières de la réglementation du travail
  • Michel Davagle : Conseiller juridique près les ASBL SEMAFOR et SEMAFORMA à Ans

Mnemo

TRAREP

Langue

FR

ISBN

9782807926752

Nombre de pages

688

Date de parution

Mai 2021

Nom de la collection

Répertoire pratique du droit belge

Support

Papier

Poids

1080 gr.