Revue de fiscalité régionale et locale (RFRL)

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Marc Bourgeois

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Description

La fiscalité régionale et locale suscite un nombre toujours plus élevé de questions pour lesquelles les praticiens du droit fiscal souhaitent bénéficier d’un apport doctrinal et jurisprudentiel plus systématique et complet. Le praticien, qu’il soit conseiller d’un contribuable ou d’une autorité taxatrice, ne peut dès lors ignorer l’évolution de cette matière.

La Revue de fiscalité régionale et locale propose un tour d’horizon complet de la matière et les réponses aux multiples questions qui interpellent :
• De la doctrine de grande qualité qui couvre toute l’étendue de la matière de la fiscalité régionale et locale, mais qui étudie aussi les finances publiques (taxes régionales propres, impôts régionaux, fiscalité provinciale et communale tant au regard des principes généraux qu’au regard du contentieux administratif et judiciaire);
• Une sélection de décisions de jurisprudence récentes et inédites publiées dans leur langue d’origine et généralement accompagnées d’observations rédigées par des spécialistes de la matière ;
• Les circulaires administratives (dont la circulaire budgétaire annuelle en matière communale et provinciale) et un aperçu des dernières avancées législatives ;
• Un recensement des publications concernant la matière dans les autres revues belges ;
• Chaque année, un séminaire sur un sujet d’actualité.

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    Mnemo

    RFRL.20

    Langue

    FR

    ISBN

    9782807920347

    Date de parution

    Avril 2020

    Liste des contributeurs

    Rédacteur en chef

    • Marc Bourgeois : Professeur à l'Université de Liège, président du Tax Institute de l'Université de Liège

    Rédacteur en chef adjoint

    • Jean Claude Laes

    Secrétaire de rédaction

    • Laëtitia Bousez

    Comité de rédaction

    • Jessica Bogaerts
    • Aurélien Bortolotti
    • Alexandre De Munck : Conférencier invité UCLMONS et EPHEC, collaborateur scientifique du Tax Institute
    • Rodrigue Demeuse
    • Christophe Dubois : Avocat au barreau de Bruxelles
    • Nathalie Ista
    • Philippe Knapen
    • Marc Oswald : Auditeur au Conseil d’État et assistant à l’Université libre de Bruxelles
    • Damien Piron : Chargé de cours en Droit des finances publiques à l'Université catholique de Louvain
    • Nathalie Pirotte : Juge fiscal au tribunal de première instance de Liège
    • Arnaud Scheyvaerts : Avocat au barreau de Bruxelles
    • Xavier Thiebaut : Avocat au barreau de Liège, professeur invité et assistant à la Faculté de droit de l'Université de Liège
    • Elly Van de Velde
    • Martin Vrancken

    2020/2

    La revue rassemble les contributions de : Marc Bourgeois, Philippe De Vos, Bart Engelen, Jean-Pierre Hupez, Philippe Knapen et Arnaud Scheyvaerts.
    Ce numéro comprend l'article de doctrine "Covid-19 : comparaison des mesures adoptées par les Régions en relation avec la fiscalité des pouvoirs locaux – Propos introductif", par Marc Bourgeois.

    75,00 €

    2020/1

    La revue rassemble les contributions de : Marc Bourgeois, Christophe Dubois et Jean-Claude Laes.
    Ce numéro comprend l'article de doctrine "L’application des pouvoirs implicites en matière fiscale", par Jean-Claude Laes.

    75,00 €