Revue de fiscalité régionale et locale (RFRL)

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Marc Bourgeois

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Description

La fiscalité régionale et locale suscite un nombre toujours plus élevé de questions pour lesquelles les praticiens du droit fiscal souhaitent bénéficier d’un apport doctrinal et jurisprudentiel plus systématique et complet. Le praticien, qu’il soit conseiller d’un contribuable ou d’une autorité taxatrice, ne peut dès lors ignorer l’évolution de cette matière.

La Revue de fiscalité régionale et locale propose un tour d’horizon complet de la matière et les réponses aux multiples questions qui interpellent :
• De la doctrine de grande qualité qui couvre toute l’étendue de la matière de la fiscalité régionale et locale, mais qui étudie aussi les finances publiques (taxes régionales propres, impôts régionaux, fiscalité provinciale et communale tant au regard des principes généraux qu’au regard du contentieux administratif et judiciaire);
• Une sélection de décisions de jurisprudence récentes et inédites publiées dans leur langue d’origine et généralement accompagnées d’observations rédigées par des spécialistes de la matière ;
• Les circulaires administratives (dont la circulaire budgétaire annuelle en matière communale et provinciale) et un aperçu des dernières avancées législatives ;
• Un recensement des publications concernant la matière dans les autres revues belges ;
• Chaque année, un séminaire sur un sujet d’actualité.

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    Mnemo

    RFRL.19

    Langue

    FR

    ISBN

    9782807916807

    Date de parution

    Juin 2019

    Liste des contributeurs

    Rédacteur en chef

    • Marc Bourgeois : Professeur à l'Université de Liège, président du Tax Institute de l'Université de Liège

    Rédacteur en chef adjoint

    • Jean Claude Laes

    Secrétaire de rédaction

    • Alexandre De Munck : Conférencier invité UCLMONS et EPHEC, collaborateur scientifique du Tax Institute

    Comité de rédaction

    • Jessica Bogaerts
    • Aurélien Bortolotti
    • Rodrigue Demeuse
    • Philippe Knapen
    • Marc Oswald : Auditeur au Conseil d’État et assistant à l’Université libre de Bruxelles
    • Damien Piron
    • Nathalie Pirotte : Juge fiscal au tribunal de première instance de Liège
    • Arnaud Scheyvaerts : Avocat au barreau de Bruxelles
    • Xavier Thiebaut : Avocat au barreau de Liège, professeur invité et assistant à la Faculté de droit de l'Université de Liège
    • Elly Van de Velde
    • Martin Vrancken

    2019/2

    La revue rassemble les contributions de : Leila Baddour, Marc Bourgeois, Marc Delanote, Marc Levis et Erdem Yüksel.
    Ce numéro comprend l'article de doctrine "Le nouveau Code du recouvrement : premières considérations générales", par Marc Delanote et Erdem Yüksel.

    75,00 €

    2019/1

    La revue rassemble les contributions de : Sacha Bahi, Marc Bourgeois et Jean-Claude Laes.
    Ce numéro comprend l'article de doctrine "Le prélèvement kilométrique pour les poids lourds en Région wallonne", par Marc Bourgeois et Sacha Bahi.

    75,00 €