Réussir ses TD – Droit international privé

1re édition 2021

Cédric Latil

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Description

Ce manuel est un outil destiné à aider les étudiants. Il a pour objectif de permettre d’assimiler les fondamentaux du droit international privé mais aussi et surtout de comprendre et appliquer le raisonnement particulier qui doit être employé pour résoudre les conflits de lois et les conflits de juridictions. Ce manuel comprend deux parties. La première donne une vue d’ensemble du droit international privé et fournit des conseils d’ordre méthodologique. La deuxième propose une série de quarante exercices dans un ordre de difficultés croissante afin d’offrir à l’étudiant un entraînement progressif pour qu’il puisse peu à peu maîtriser la discipline. Si ceux-ci sont parfois des commentaires d’arrêt, le cas pratique a été privilégié en ce que celui-ci permet de bien saisir le raisonnement propre au droit international privé. Ce manuel est destiné en priorité aux étudiants de Master I et de Master II, il s’agit de l’outil idéal pour réussir les TD. Il peut également être utile pour ceux qui préparent l’examen d’accès au CRFPA ou tout autre concours comprenant une épreuve en droit international privé mais aussi aux praticiens souhaitant ou ayant à traiter de questions en matière de conflits de lois et ou de conflits de juridictions et, au-delà, à toute personne désireuse de se lancer à la découverte de la discipline.

Sommaire

PARTIE 1 – Vue d’ensemble de la discipline et conseils méthodologiques

TITRE 1 – À la découverte du droit international privé
Chapitre 1. L’objet du droit international privé
Chapitre 2. Les questions spécifiques du droit international privé
Chapitre 3. Les méthodes du droit international privé

TITRE 2 – Méthodologie des principaux exercices
Chapitre 1. Le cas pratique
Chapitre 2. Le commentaire d’arrêt

PARTIE 2 – Exercices corrigés

Thème n° 1. La méthode de la règle de conflit de lois
Thème n° 2. La mise en oeuvre de la règle de conflit de lois
Thème n° 3. L’application de la loi étrangère
Thème n° 4. Les méthodes concurrentes
Thème n° 5. La compétence juridictionnelle
Thème n° 6. Les effets des jugements étrangers
Thème n° 7. Cas pratiques de synthèse

Liste des contributeurs

Auteur

  • Cédric Latil : Maître de conférences à l’Université de Bourgogne Franche-Comté, docteur en Droit (Université Aix-Marseille)

Mnemo

REUTDDROINT

Langue

FR

ISBN

9782390133155

Nombre de pages

284

Date de parution

Octobre 2021

Nom de la collection

Paradigme – Méthode

Support

Papier

Poids

463 gr.