Réussir ses TD – Droit constitutionnel
Hervé Faupin
Description
Pour les étudiants en droit et des instituts d’études politiques, le droit constitutionnel est une matière obligatoire et fondamentale abordée dès la première année.
Or, cette matière est singulière. Elle est étudiée au tout début des études universitaires mais n’est pas immédiatement l’objet d’autres enseignements.
Elle n’est pas fondée sur de nombreux textes. Les Constitutions les plus longues sont plus brèves que le moindre des codes. On y évoque le fonctionnement des institutions et l’on constate des pratiques qui semblent éloignées des règles écrites.
De façon générale, cet ouvrage cherche à accompagner ceux qui, dans le cadre de leurs études universitaires ou à l’occasion de concours, suivront des enseignements de droit constitutionnel et auront à passer des épreuves dans cette matière.
Pour ce faire, une présentation générale du droit constitutionnel et des exercices figurent au début de ce livre.
Les chapitres suivants abordent les différentes parties du programme de la matière avec à chaque fois :
- des rappels généraux ;
- des définitions de termes ;
- des conseils et pistes de réflexion ;
- des exercices, dissertations, commentaires, réponses courtes ;
- des questionnaires à choix multiples pour chaque partie du programme ;
- des documents pouvant alimenter la réflexion.
Le livre contient plusieurs centaines de définitions, des corrigés, des points d’actualité sur les membres des institutions et les réformes en cours, des explications aux réponses des QCM.
Avec ses conseils de méthodes et ses différentes présentations, cet ouvrage veut aider les étudiants dans cette immersion dans la vie des institutions politiques françaises et étrangères et leur permettre de Réussir en droit constitutionnel.
Cette quatrième édition a été complétée et actualisée. Elle tient compte des événements récents : résultats électoraux (en Suisse et au Royaume-Uni, les Chambres ont été renouvelées), nomination de nouveaux dirigeants : Boris Johnson est nommé Premier ministre et un nouveau Président du Gouvernement de la Fédération est désigné en Russie ; ce pays a en outre engagé une révision constitutionnelle ; crise sanitaire et impact sur le fonctionnement des institutions...
Sommaire
Présentation générale
Chapitre 1. Présentation de la matière et des méthodes de travail
Section I. La matière
Section II. Les exercices
Section III. Les méthodes de travail
Chapitre 2. La Constitution
Section I. De la réflexion sur les institutions à la mise en place des premières Constitutions
Section II. L’élaboration des Constitutions et leurs modifications
Section III. Le contenu des Constitutions
Section IV. Le respect de la norme constitutionnelle
Chapitre 3. Formes d’État et types de régime
Section I. Quel Chef d’État ? Monarque ou Président
Section II. La forme de l’État : l’unité ou le fédéralisme
Section III. Le type de régime : quelle mise en oeuvre de la séparation des pouvoirs ?
Section IV. Les systèmes politiques : quelle pratique des institutions ?
Chapitre 4. La démocratie
Section I. Les élections
Section II. La démocratie directe et semi-directe
Chapitre 5. Les acteurs de la vie démocratique
Section I. Les électeurs
Section II. Les partis politiques
Section III. Les élus
Chapitre 6. Les régimes étrangers
Section I. La Grande Bretagne
Section II. Les États-Unis d’Amérique
Section III. L’Allemagne fédérale
Section IV. La Fédération de Russie
Section V. La Chine
Section VI. La Suisse
Chapitre 7. Histoire constitutionnelle française
Section I. La diversité des expériences constitutionnelles
Section II. Chercher des lignes de fond dans l’histoire constitutionnelle
Section III. Comprendre la Ve République à partir de l’histoire constitutionnelle
Chapitre 8. La Ve République (I) – L’exécutif
Section I. Le Président de la République
Section II. Le Premier ministre et le Gouvernement
Section III. La présidentialisation et ses variations
Chapitre 9. La Ve République (II) – Le Parlement
Section I. La composition du Parlement
Section II. L’organisation du Parlement
Section III. Les fonctions du Parlement
Section IV. La revalorisation du rôle du Parlement
Chapitre 10. La Ve République (III) – Les rapports entre l’exécutif et le Parlement
Section I. Les moyens de contrôle du Parlement sur l’exécutif
Section II. Les prérogatives de l’exécutif face aux Chambres
Section III. La coopération entre les institutions
Section IV. Qu’est-ce que la Ve République ?
Chapitre 11. La Ve République (IV) – Le pouvoir juridictionnel
Section I. L’autorité judiciaire
Section II. Le Conseil constitutionnel
Chapitre 12. Questionnaires à choix multiples
Section I. Présentation de l’exercice
Section II. Réponses et corrigés des QCM de chaque chapitre
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Auteur
- Hervé Faupin : Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris, maître de conférences des Universités en droit public