Responsabilité civile et intelligence artificielle

Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)

1re édition 2022

Olivier Gout

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Description

S’interroger sur les relations entre l’intelligence artificielle et la responsabilité civile relève presque de l’évidence. Il est vrai que l’intelligence artificielle conduira parfois à une diminution des risques. Il suffit de songer au robot chirurgien dont la précision des actes est sans égal ou encore au véhicule autonome bien plus fiable qu’un conducteur humain et donc potentiellement moins accidentogène, jusqu’à 80 % prédisent même certaines experts. Mais d’autres fois, elle pourra se révéler source de dommages dans des circonstances inédites, en particulier dans les hypothèses où cette technologie sera dotée de fonctions cognitives, et pourra pour cette raison s’adapter à son environnement, progresser, prendre des initiatives et à cette occasion provoquer des préjudices. Qui dans ce cas devra assumer la charge de la réparation ?

L’ouvrage ici présenté entend faire le point sur les différentes interférences existantes entre la responsabilité civile et l’intelligence artificielle. Il est issu d’un séminaire du Groupe européen de recherche en droit de la responsabilité et des assurances (GRERCA) qui s’est tenu en octobre 2021 à l’Université de Lyon 3 et qui a été organisé par l’Équipe de recherche Louis Josserand avec le support de la Chaire-Miroir Lyon-Ottawa. Il propose de manière inédite, à notre connaissance, de comparer l’appréhension par les différents droits européens (allemand, anglais, belge, espagnol, français, Italien, roumain, suisse) des défis liés à l’intelligence artificielle dans le domaine de la responsabilité civile et de l’assurance avec parfois un regard nord-américain venant enrichir la réflexion. Des rapports de synthèse viennent coiffer les rapports nationaux sur les différentes thématiques abordées dans ce livre.

Il s’adresse à tous les universitaires et praticiens intéressés et préoccupés par ces questions mais aussi aux « faiseurs » de textes nationaux et internationaux qui pourront y trouver des sources d’inspiration.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Europe

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Sommaire

Sommaire
Avant-propos
PARTIE 1 – Approche sectorielle de l’intelligence artificielle
Titre 1 – Intelligence artificielle et médecine
Titre 2 – Intelligence artificielle et transport : les véhicules autonomes
PARTIE 2 – Approche transversale de l’intelligence artificielle
Titre 1 – L’adaptation des régimes existants
Titre 2 – La nécessité de créer un nouveau régime ? Vers la reconnaissance d’une nouvelle personnalité juridique ?
PARTIE 3 – Intelligence artificielle et réparation des dommages
Titre 1 – Le recours à l’intelligence artificielle pour évaluer les préjudices
Titre 2 – Garanties collectives pour réparer les dommages causés par l’intelligence artificielle

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • Olivier Gout : Professeur à l’Université Jean Moulin – Lyon 3

Mnemo

RECIVINAR

Langue

FR

ISBN

9782802771906

Nombre de pages

814

Date de parution

Novembre 2022

Nom de la collection

Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA)

Support

Papier
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