Réformer le droit des contrats ?

Analyse comparée autour du droit luxembourgeois

1re édition 2020

Pascal Ancel, André Prüm

70,00 €

Description

À un moment où la France a adopté une importante réforme de son droit des obligations, et où la Belgique s’apprête à faire de même dans le cadre d’une refonte générale de son Code civil, le Luxembourg, troisième pays à avoir conservé le code de 1804 comme base de sa législation civile, se trouve confronté à la question de savoir s’il doit, lui aussi, procéder à une réforme similaire, et, si oui, quelles voies il doit suivre dans cette réforme. Doit-il coller au plus près au système français qui lui servait jusque-là principalement de modèle ? Doit-il, compte tenu du contexte luxembourgeois spécifique, choisir sa propre voie, en combinant des solutions issues des réformes française et belge avec des solutions venues d’autres traditions, et en s’inspirant éventuellement des textes internationaux et des projets européens ?

Le présent ouvrage est tiré des travaux d'un colloque qui s'est tenu à l'Université du Luxembourg les 22 et 23 novembre 2018. Il rassemble des contributions actualisées d’auteurs allemands, anglais, belges, écossais, français, québécois et suisses qui présentent chacun leur droit ainsi que les instruments européens et internationaux pertinents autour de six thèmes fondamentaux du droit des contrats. Chaque chapitre est complété d'un riche matériel de droit comparé.

Au-delà d’une réflexion sur une future réforme du droit luxembourgeois, l’ouvrage devrait intéresser tous ceux qui souhaitent comprendre les ressemblances et les divergences d’approches dans les sept systèmes juridiques et les différents instruments européens et internationaux analysés sur les thèmes essentiels du droit des contrats retenus.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Luxembourg

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Sommaire

Liste des contributeurs
Introduction
Chapitre 1 – Le processus de formation du contrat
Chapitre 2 – La disparition de la cause du contrat
Chapitre 3 – Lésion, violence économique et clauses abusives
Chapitre 4 – Théorie de l’imprévision
Chapitre 5 – Sanctions de l’inexécution
Chapitre 6 – Cession de créance, de dette et de contrats
Annexes

Mnemo

REFDROLUCOEPUB

Langue

FR

ISBN

9782807921313

Nombre de pages

904

Date de parution

Janvier 2020

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Pascal Ancel : Professeur de droit civil à l'Université de Luxembourg
  • André Prüm : Professeur à la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Laurent Aynès, Rémy Cabrillac, Arnaud Campi, John Cartwright, Michelle Cumyn, Olivier Deshayes, Yannick Didlinger, Beate Gsell, David Hiez, Stefan Huber, Patrick Kinsch, Jens Kleinschmidt, Benoît Kohl, Matthias Lehmann, Hector Macqueen, Denis Philippe, Olivier Poelmans, Oliver Remien, Thomas Rüfner, Carine Signat, Dean Spielmann, Sophie Stijns, Luc Thévenoz, Nathalie Vézina, Patrick Wéry et Claude Witz.