Principes de droit judiciaire privé

2ème édition 2020

Dominique Mougenot

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Description

Le présent ouvrage tente de faire le tour de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel. Il s’agit d’une synthèse, qui se veut claire et didactique. Ainsi, le traité est-il émaillé de nombreux exemples destinés à expliciter et rendre plus concrets les principes exposés.

L’ouvrage est divisé en trois parties.

La première partie du traité aborde les principes généraux et certains concepts de base du droit judiciaire. L’auteur y expose les fondements classiques de la procédure, tels que le procès équitable, le principe dispositif ou le principe du contradictoire, mais aussi certains autres principes d’émergence plus récente, tels la loyauté procédurale, l’économie de procédure ou la concentration. Les nullités et les délais sont aussi abordés.
Enfin, cette partie donne un rapide aperçu des modes alternatifs de règlement des conflits, en évoquant les modifications importantes apportées à cette matière par le législateur en 2018.

La deuxième partie du traité envisage les règles de compétence. Outre une définition des concepts, elle aborde les critères et les mécanismes de règlement des conflits de compétence. Elle mentionne également quelques-unes des compétences les plus emblématiques des différentes juridictions, en ce compris les présidents des tribunaux. Cette partie tient compte de la modification du « paysage judiciaire », intervenue en 2014.

La troisième et dernière partie du traité examine les règles de procédure, en suivant l’ordre chronologique du déroulement d’un procès. Ici aussi, l’auteur est attentif aux questions les plus récentes qui agitent le monde judiciaire, telles que la lutte contre l’arriéré judiciaire, le respect de l’impartialité du juge, la revalorisation du premier degré de juridiction ou la diminution du coût de la justice… La deuxième édition du traité intègre les nouveautés apportées par les différentes lois pot-pourri, promulguées entre 2015 et 2018.

Au terme de sa consultation, le lecteur devrait pouvoir mieux comprendre les arcanes du monde judiciaire, le déroulement d’une procédure et puiser dans cet ouvrage les références qui lui permettront de poursuivre des recherches plus approfondies sur un point précis.

Sommaire

Table alphabétique
Table des décisions citées

TITRE I – PRINCIPES GÉNÉRAUX
CHAPITRE I – LE DROIT JUDICIAIRE ET LE CODE JUDICIAIRE
CHAPITRE II – PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA PROCÉDURE CIVILE
CHAPITRE III – LES RÈGLES PRÉLIMINAIRES DU CODE JUDICIAIRE
CHAPITRE IV – L’ACTION EN JUSTICE
CHAPITRE V – L’EXERCICE DE L’ACTION : LA DEMANDE ET LA DÉFENSE
CHAPITRE VI – MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DES CONFLITS
CHAPITRE VII – LES NULLITÉS
CHAPITRE VIII – DÉLAIS

TITRE II – COMPÉTENCE

CHAPITRE I – PRINCIPES GÉNÉRAUX RELATIFS À LA COMPÉTENCE
CHAPITRE II – LA COMPÉTENCE TERRITORIALE
CHAPITRE III – LA COMPÉTENCE D’ATTRIBUTION

TITRE III – PROCÉDURE
CHAPITRE I – INTRODUCTION DE LA PROCÉDURE
CHAPITRE II – L’INSTRUCTION DU DOSSIER ET LES PLAIDOIRIES
CHAPITRE III – LE JUGEMENT
CHAPITRE IV – PROCÉDURES PARTICULIÈRES
CHAPITRE V – LES INCIDENTS
CHAPITRE VI – LES PREUVES
CHAPITRE VII – LES DÉPENS
CHAPITRE VIII – LES VOIES DE RECOURS
CHAPITRE IX – L’ASSISTANCE JUDICIAIRE ET L’AIDE JURIDIQUE

Liste des contributeurs

Auteur

  • Dominique Mougenot : Juge au tribunal de l’entreprise du Hainaut, professeur à l’UNamur, maître de conférences invité à l’UCLouvain

Mnemo

PRIJUPRI

Langue

FR

ISBN

9782807919181

Nombre de pages

330

Date de parution

Mars 2020

Support

Papier

Poids

1130 gr.