Perspectives sur le droit patrimonial de la famille après la réforme

Régimes matrimoniaux, successions et libéralités

1re édition 2019

Alain-Charles Van Gysel

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Description

Le présent ouvrage fait un tour d’horizon complet du droit patrimonial de la famille en Belgique, après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018, entrées en vigueur le 1er septembre 2018.
Jim Sauvage commence en brossant un tableau général de la réforme des régimes matrimoniaux.
Dans un second temps, Matthieu Van Molle traite de quelques questions transversales aux régimes matrimoniaux, choisies parmi celles qui suscitent sans doute le plus d’interrogations parmi les praticiens. Passant des régimes matrimoniaux aux successions et libéralités, Charlotte Aughuet fait un tour d’horizon de la réforme du droit successoral opérée par les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018.
Enfin, Alain-Charles Van Gysel tente de discerner « Qui a perdu, et qui a gagné dans la réforme des Régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités ».
Au terme de cet ouvrage, le praticien, s’il ne possède pas tous les arcanes du nouveau droit patrimonial de la famille, en aura, tout au moins, une vision complète, suffisante pour exercer dans ce domaine délicat, sans engager d’emblée sa responsabilité professionnelle.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Tableau général de la réforme des régimes matrimoniaux
La réforme du droit des régimes matrimoniaux au travers des dispositions nouvelles applicables à tous les régimes matrimoniaux
La réforme du droit successoral opérée par les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 : Aperçu général
La réforme des régimes matrimoniaux, des successions et des libéralités : qui a gagné, qui a perdu ?

Mnemo

PEDROPA

Langue

FR

ISBN

9782807914117

Nombre de pages

216

Date de parution

Février 2019

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • Alain-Charles Van Gysel : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, directeur du Centre de droit privé de l'Université libre de Bruxelles, avocat

Auteurs

  • Charlotte Aughuet : Conseiller juridique à la FRNB, assistante à l'Université libre de Bruxelles
  • Jim Sauvage : Avocat au barreau de Bruxelles, assistant-chercheur à l’U.L.B.
  • Alain-Charles Van Gysel : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, directeur du Centre de droit privé de l'Université libre de Bruxelles, avocat
  • Matthieu Van Molle : Notaire à Ittre, Maître de conférences à l’ULB, Professeur associé à l’ULiège