Performance énergétique des bâtiments

Wallonie-Bruxelles-Flandre

1re édition 2015

Laurent-Olivier Henrotte, Maud Effinier, Stéphanie Van Der Mersch

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Description

Cet ouvrage est une étude comparative de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments dans les trois régions du pays. Il ajoute un lien entre les anciennes et les nouvelles réglementations régionales pour une parfaite compréhension de l’évolution de la matière.

Il procède, pour chacune des trois régions, à une analyse approfondie de la responsabilité des acteurs de la construction en rapport avec ces règlementations. Cette analyse se nourrit d’une enquête menée par les auteurs sur le terrain, qui met en lumière tant l’aspect théorique que l’aspect pratique de la responsabilité des acteurs.

Les propos des auteurs sont systématiquement synthétisés dans des tableaux récapitulatifs afin de procurer aux utilisateurs de l’ouvrage un outil de référence efficace.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

PREMIÈRE PARTIE – EXAMEN DES RÈGLEMENTATIONS PEB APPLICABLES DANS LES TROIS RÉGIONS
TITRE 1 : HISTORIQUE ET PRÉSENTATION TRANSVERSALE DES RÈGLEMENTATIONS EN VIGUEUR DANS LES TROIS RÉGIONS
TITRE 2 : EXIGENCES PEB
TITRE 3 : CERTIFICATION DES BÂTIMENTS EXISTANTS

DEUXIÈME PARTIE – EXAMEN DE L’IMPACT DES EXIGENCES PEB SUR LE SECTEUR DE LA CONSTRUCTION
TITRE 1 : PRÉSENTATION DES MISSIONS RESPECTIVES DE CHAQUE INTERVENANT EN MATIÈRE D’EXIGENCES PEB
TITRE 2 : EXAMEN DES RESPONSABILITÉS RESPECTIVES DES DIFFÉRENTS INTERVENANTS EN MATIÈRE DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS
TITRE 3 : MISSIONS CLASSIQUES ENCHEVÉTRÉES DES INTERVENANTS : MISSIONS DISTINCTES MAIS COMPLÉMENTAIRES
TITRE 4 : RESPONSABILITÉS PERSONNELLES MAIS RECOUPÉES
TITRE 5 : RESPONSABILITÉS PLURIELLES
TITRE 6 : EXAMEN DE PROBLÉMATIQUES SPÉCIFIQUES
TITRE 7 : CASUS SUR LES RESPONSABILITÉS
TITRE 8 : INCIDENCES DES EXIGENCES PEB SUR LE CONTENU DES CONTRATS
TITRE 9 : QUESTIONS PARTICULIÈRES SOULEVÉES PAR LES EXIGENCES PEB EN MATIÈRE D’ASSURANCE

Mnemo

PEBWABRUFL

Langue

FR

ISBN

9782804460570

Nombre de pages

508

Date de parution

Mars 2015

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Laurent-Olivier Henrotte : Avocat, chargé d'enseignement, rédacteur en chef
  • Maud Effinier : Avocat au Barreau de Namur
  • Stéphanie Van Der Mersch : Avocate au barreau de Namur