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Patrimoine et oeuvres d'art

Questions choisies

Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Alexis Cruysmans, Marie-Sophie de Clippele, Arnau de Meeûs, Matthieu Fain, Frédérik Fogli, Marc Petit, Alexandre Pintiaux, Patrick Wautelet
Disponible également sur Strada lex
Description

Cet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d’ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu’occupent les œuvres d’art dans le patrimoine.

Rédigé par des professionnels spécialisés, l’ouvrage passe rapidement en revue les principes de base et les généralités afin d’aborder ensuite, à l’attention d’un lecteur averti et passionné, des questions choisies.

Ces questions se trouvent à la charnière du droit civil et du droit fiscal. Les aspects de droit international privé et de droit fiscal international sont examinés lorsque les situations envisagées comportent des éléments d’extranéité.

Une collection est démantelée lors d’une succession mal préparée. Aurait-il pu en être autrement ? Un tableau, mal évalué, a fait la fortune d’un des héritiers et le malheur de l’autre, comment eût-il fallu agir ?

Valorisation et expertise des œuvres d’art. Droits d’auteur et droits de suite. Restrictions à la libre disposition et circulation des œuvres d’art. Œuvres d’art et personnes morales sans but de lucre. Impôt des personnes physiques. Questions choisies en matière de fiscalité des donations et des successions.

Autant de sujets qui, rassemblés et coordonnés dans un même ouvrage, feront certainement référence et fourniront de précieux outils, tant aux collectionneurs passionnés qu’aux praticiens concernés par ces matières, qu’ils soient juristes ou experts en art.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782804481254
Poids 926 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 574 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 19 sept. 2016
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Oui
Disponible sur Strada Luxembourg Oui
Sommaire

Préface
Introduction

Partie I – Questions choisies – Droit civil
Partie II – Authenticité, documentation et expertise des œuvres d’art
Partie III – Les droits d’auteur et le droit de suite
Partie IV – La protection administrative des biens culturels
Partie V – Œuvres d’art et personnes morales sans but de lucre
Partie VI – L’impôt des personnes physiques
Partie VII – Quelques implications de la lutte contre le blanchiment sur les opérations patrimoniales impliquant des œuvres d’art
Partie VIII – Fiscalité indirecte
Partie IX – Aspects de droit international privé
Partie X – Le port franc du Luxembourg

Annexes