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Patrimoine et œuvres d'art
Questions choisies
François Derème





Description
Cet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d’ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu’occupent les œuvres d’art dans le patrimoine.
Rédigé par des professionnels spécialisés, l’ouvrage passe rapidement en revue les principes de base et les généralités afin d’aborder ensuite, à l’attention d’un lecteur averti et passionné, des questions choisies.
Ces questions se trouvent à la charnière du droit civil et du droit fiscal. Les aspects de droit international privé et de droit fiscal international sont examinés lorsque les situations envisagées comportent des éléments d’extranéité.
Une collection est démantelée lors d’une succession mal préparée. Aurait-il pu en être autrement ? Un tableau, mal évalué, a fait la fortune d’un des héritiers et le malheur de l’autre, comment eût-il fallu agir ?
Valorisation et expertise des œuvres d’art. Droits d’auteur et droits de suite. Restrictions à la libre disposition et circulation des œuvres d’art. Œuvres d’art et personnes morales sans but de lucre. Impôt des personnes physiques. Questions choisies en matière de fiscalité des donations et des successions.
Autant de sujets qui, rassemblés et coordonnés dans un même ouvrage, feront certainement référence et fourniront de précieux outils, tant aux collectionneurs passionnés qu’aux praticiens concernés par ces matières, qu’ils soient juristes ou experts en art.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
- Strada lex Luxembourg
- Strada lex Europe
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Sommaire
Préface
Introduction
Partie I – Questions choisies – Droit civil
Partie II – Authenticité, documentation et expertise des œuvres d’art
Partie III – Les droits d’auteur et le droit de suite
Partie IV – La protection administrative des biens culturels
Partie V – Œuvres d’art et personnes morales sans but de lucre
Partie VI – L’impôt des personnes physiques
Partie VII – Quelques implications de la lutte contre le blanchiment sur les opérations patrimoniales impliquant des œuvres d’art
Partie VIII – Fiscalité indirecte
Partie IX – Aspects de droit international privé
Partie X – Le port franc du Luxembourg
Annexes
Téléchargements
Mnemo
Langue
ISBN
Nombre de pages
Date de parution
Liste des contributeurs
Sous la direction de
- François Derème : Avocat
Auteurs
- Alexis Cruysmans : Notaire
- Marie-Sophie de Clippele : Avocate au Barreau de Bruxelles
- Arnau de Meeûs
- Matthieu Fain
- Frédérik Fogli : Avocat
- Marc Petit : Licencié en droit et en notariat (UCLouvain) et membre du CEL Conseil francophone (Fednot), collaborateur et membre du Tax Institute (ULiège)
- Alexandre Pintiaux : Avocat au barreau de Bruxelles et Maître de conférences en droit appliqué au champ culturel à l’Université libre de Bruxelles
- Patrick Wautelet : Professeur ordinaire à l’Université de Liège
Préface de
- Gillion Growet