Méthodologie de l'étude d'impact climatique

Droits européen, français et anglo-saxon

1re édition 2020

Christian Huglo

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Description

Le contentieux climatique qui se développe au niveau mondial est une réalité qui ne peut  être ignorée : il préfigure ce qui sera le droit de demain car il trace la voie de ce que devrait être une politique de réduction et d’adaptation au réchauffement climatique lequel ne cesse de s’accélérer.

Dans un premier ouvrage (Le contentieux climatique : une révolution judiciaire mondiale, Bruxelles, Bruylant, 2018), nous avions montré qu’il s’agissait là d’une véritable révolution judiciaire de dimension mondiale.

Mais il ne fallait pas pour autant s’arrêter à cette simple constatation : il nous est apparu en effet nécessaire d’offrir à tous, citoyen, entreprise, collectivité, des instruments adaptés aux nouveaux défis qui interpellent l’humanité tout entière.

À cet égard, nous nous sommes penchés sur deux instruments classiques de droit de l’environnement que l’on retrouve dans la plupart de tous les systèmes juridiques du monde. Il s’agit de l’étude d’impact et de la responsabilité sociale, l’un est un instrument de droit public, l’autre de droit privé mais tous les deux se sont tournés récemment vers l’étude de la mesure du réchauffement climatique et surtout, du calcul de ses effets sur le vivant et nos activités publiques ou privées.

Aussi, nous avons tenté de rassembler dans le présent ouvrage consacré aux études d’impact et à la RSE les enseignements du droit anglo-saxon, de l’Union européenne et du droit français. Cet ouvrage ne se contente pas de décrire les évolutions, mais il offre aux dirigeants et responsables publics ou privés un guide méthodologique et juridique de ces deux démarches.

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Sommaire

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Préface
Introduction
Titre préliminaire – Éléments relatifs à la méthode de calcul des émissions de gaz à effet de serre et ses incidences sur la biodiversité

Partie I – Régime juridique des études d’impact et de la RSE dans les systèmes européens et français
Titre I – Études d’impact environnemental
Titre II – Contenu de la responsabilité sociale et environnementale selon le droit climatique des pays européens et français

Partie II – Régime juridique des études d’impact environnemental (EIE ) et de la RSE dans le système anglo-saxon
Titre I – Études d’impact environnemental
Titre II – Contenu de la responsabilité sociale et environnementale selon le droit climatique des pays anglo-saxons
Conclusion générale
Annexes

Mnemo

METIMCLI

Langue

FR

ISBN

9782802765899

Nombre de pages

420

Date de parution

Mars 2020

Liste des contributeurs

Auteur

  • Christian Huglo : Avocat au barreau de Paris, docteur en droit

Préface de

  • Corinne Lepage : Présidente de l’association Les amis de la DDHu et ancienne ministre de l’environnement