Mémento de la comptabilité notariale

1re édition 2019

Henri–Paul Coppens

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Description

Le présent ouvrage a pour ambition de servir de guide tant :
• aux comptables internes d’une étude notariale leur permettant d’y retrouver les sources juridiques et comptables nécessaires à leur mission ;
• aux comptables débutants afin de mieux appréhender les obligations propres aux études notariales ;
• aux experts-comptables et réviseurs d’entreprises en sensibilisant ceux-ci aux spécificités de la comptabilité notariale et en leur indiquant les points de contrôle incontournables ;
• aux candidats-notaires et notaires afin de comprendre leur comptabilité et leur permettre d’optimiser la gestion financière de leur étude.

Celui-ci est conçu comme un vademecum et s’avère dès lors accessible aux étudiants.
La comptabilité notariale peut être assimilée à une comptabilité industrielle, par le fait que celle-ci reprend toutes les formalités et vacations générées par la rédaction d’un acte notarié.
Vous retrouverez dans cet ouvrage :
• un chapitre portant sur les terminologies utilisées en guise d’introduction ;
• un exemple des divers actes les plus courants pour lesquels figure préalablement une analyse de chaque formalité effectuée par le juriste chargé du traitement de ce dossier, analyse complétée par la suite par des écritures comptables examinées et commentées.

Cet ouvrage comprendra également tant des extraits de la loi de Ventôse ayant un lien avec la comptabilité notariale que les arrêtés royaux d’exécution et règlements en vigueur au moment de la rédaction de celui-ci.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Introduction
Chapitre 1 – Terminologie
Chapitre 2 – Analyse des textes légaux, arrêtés royaux d’exécution, avis du comité de direction de la Chambre nationale
Chapitre 3 – Plan comptable
Chapitre 4 – Cession et valorisation du fonds notarial (A.R. 10 août 2001)
Chapitre 5 – Plan financier (destiné à la Commission de nomination)
Chapitre 6 – Association entre notaires unipersonnelle – Société pluripersonnelle – Association Antenne
Chapitre 7 – Exemples d’écritures
Chapitre 8 – TVA applicable au notariat

Mnemo

MECONO

Langue

FR

ISBN

9782807916890

Nombre de pages

342

Date de parution

Septembre 2019

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • Henri–Paul Coppens : Cabinet d’Experts-Comptables et Conseils Fiscaux Coppens & Associés

Auteurs

  • Jessica Defoiche : Expert-comptable et conseil fiscal
  • Sébastien Foucart : Candidat-notaire
  • Cédric Henne : Expert-comptable et Conseil fiscal
  • Gerlac Leroy : Expert-comptable et conseil fiscal