Manuel des marchés publics

1re édition 2020

Didier Batselé, Alex Yerna

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Description

Concentrer la matière des marchés publics en près de 350 pages, c’est a priori impensable, c’est, un peu, faire comme Merlin l’enchanteur, qui réduit tous ses livres et ses meubles pour les emporter dans son sac de voyage, sauf que, à la différence de Merlin, nous ne connaissons pas de formule magique et que la réglementation, touffue et complexe, ne se laisse pas enfermer aussi facilement que les objets de l’enchanteur.
Il nous a fallu faire des choix, limiter des développements, s’astreindre à ne pas trop s’écarter de l’essentiel pour rester dans les limites fixées tout en offrant au lecteur un ouvrage complet, clair, et agréable à lire.
Le Manuel a été construit avec l’objectif pédagogique de démythifier la matière et d’en ouvrir les portes tranquillement, sans difficulté. Il peut aussi être un moyen d’actualisation facile et rapide des fondamentaux. L’approche a été prioritairement didactique.

Sont successivement abordés :
• les principes généraux et les règles des marchés publics, y compris les exclusions, la présentation de toutes les procédures de passation – dont les marchés de faible montant –, la modulation des marchés, les techniques de finition et l’éthique ;
• les étapes de la passation des marchés, y compris les obligations d’information et de motivation ;
• l’exécution des marchés, y compris les obligations respectives de l’adjudicateur et de l’adjudicataire, les modifications du marché en cours d’exécution, les réceptions, les sanctions, etc. ;
• les principaux recours.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Bases législatives et réglementaires – conventions de lecture
Avant-propos

PARTIE I – LES PRINCIPES ET LES RÈGLES DES MARCHÉS PUBLICS

CHAPITRE I. – L ’IMPORTANCE DES MARCHÉS PUBLICS
CHAPITRE II. – L ’ÉTAT DU DROIT
CHAPITRE III. – QU ’EST-CE QU’UN MARCHÉ PUBLIC ?
CHAPITRE IV. – LES EXCLUSIONS DE LA LOI OU DE SON TITRE 2
CHAPITRE V. – LES PROCÉDURES DE PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS
CHAPITRE VI. – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DES MARCHÉS PUBLICS
CHAPITRE VII. – LA MODULATION DES MARCHÉS
CHAPITRE VIII. – LA GOUVERNANCE
CHAPITRE IX. – L ’ÉTHIQUE DANS LES MARCHÉS PUBLICS
CHAPITRE X. – DISTINCTION ENTRE LES MARCHÉS PUBLICS ET D’AUTRES MOYENS DE SATISFAIRE L’INTÉRÊT GÉNÉRAL

PARTIE II – LE DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION
CHAPITRE I. – UNE LIGNE DU TEMPS
CHAPITRE II. – L ’EXPRESSION DU BESOIN ET LES CONSULTATIONS PRÉALABLES
CHAPITRE III. – PROCÉDURE DE PASSATION DU MARCHÉ ET MODULATION
CHAPITRE IV. – DOCUMENTS DU MARCHÉ ET SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES
CHAPITRE V. – LES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES
CHAPITRE VI. – LA PUBLICITÉ DU MARCHÉ
CHAPITRE VII. – LA SÉLECTION
CHAPITRE VIII. – L ’ÉTABLISSEMENT ET LE CONTENU DES OFFRES
CHAPITRE IX. – L ’INTRODUCTION DES DEMANDES DE PARTICIPATION, LE DÉPÔT ET L’OUVERTURE DES OFFRES
CHAPITRE X. – LE DÉLAI D’ENGAGEMENT
CHAPITRE XI . – L ’EXAMEN ET LA COMPARAISON DES OFFRES
CHAPITRE XII. – LES OBLIGATIONS DE MOTIVATION DES DÉCISIONS ET D’INFORMATION
CHAPITRE XIII. – LA CONCLUSION DU CONTRAT, LE DÉLAI D’ATTENTE ET L’INFORMATION A POSTERIORI

PARTIE III – L’EXÉCUTION DES MARCHÉS – LES DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES
CHAPITRE I. – LES RÈGLES D’EXÉCUTION
CHAPITRE II. – LE CAUTIONNEMENT
CHAPITRE III. – LES OBLIGATIONS DE L’ADJUDICATAIRE DURANT L’EXÉCUTION DU MARCHÉ
CHAPITRE IV. – LES OBLIGATIONS DU POUVOIR ADJUDICATEUR
CHAPITRE V. – L ’EXÉCUTION EFFECTIVE DU MARCHÉ ET LES RÉCEPTIONS TECHNIQUES
CHAPITRE VI. – LA MODIFICATION ET LA RÉVISION DU MARCHÉ
CHAPITRE VII. – LES INCIDENTS D’EXÉCUTION
CHAPITRE VIII. – LA RÉCEPTION PROVISOIRE DES PRESTATIONS
CHAPITRE IX. – LA FACTURATION ET LE PAIEMENT
CHAPITRE X. – LA FIN DU MARCHÉ ET LA LIBÉRATION DU CAUTIONNEMENT

PARTIE IV – LES RECOURS EN BREF

ANNEXES

Mnemo

MARCPUB

Langue

FR

ISBN

9782807919600

Nombre de pages

376

Date de parution

Mars 2020

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Didier Batselé : Conseiller honoraire à la Cour de cassation, chargé de cours honoraire à l’UMons et à l'ULB
  • Alex Yerna : Professionnel actif dans les marchés publics, dans les secteurs classiques et les domaines de la Défense et de la sécurité, maître de conférences à l'ULB et suppléant à l’UMons