Manuel de droit romain

1re édition 2015

Patrick Vassart

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Description

Ce Manuel se propose d'initier des étudiants en droit aux notions remémorées de la jeunesse de notre droit : le Droit romain, en particulier les normes dont il a irrigué le droit privé depuis plus de vingt-cinq siècles. Avec un seul parti-pris de méthode : envisager la découverte comme une promenade de prospection archéologique à travers le fécond champ gallo-romain du Code civil.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Avant-propos

Introduction
Section 1 – Le droit romain – droits objectif, subjectif ou positif
Section 2 – Le droit romain et son histoire
Section 3 – Distinction fondamentale : le droit public et le droit privé

Partie I – Les personnes
Section 1 – Notion
Section 2 – Capacité de jouissance et capacité d’exercice
Section 3 – La personnalité en droit romain
Section 4 – Début et fin de la personnalité en droit romain
Section 5 – Capitis deminutio ou réduction de personnalité
Section 6 – Capacité d’exercice
Section 7 – Capacité des personnes morales
Section 8 – Les droits subjectifs

Partie II – Les biens
Section 1 – Notion
Section 2 – Le patrimoine
Section 3 – Classifications des biens

Partie III – Les droits réels
Section 1 – Introduction
Section 2 – La possession et la détention
Section 3 – Le droit de propriété
Section 4 – L’usufruit, l’usage, l’habitation
Section 5 – Les servitudes prédiales
Section 6 – L’emphytéose et la superficie
Section 7 – Le gage et l’hypothèque

Partie IV – Les droits de créance (les obligations)

Section 1 – Introduction
Section 2 – Les sources des obligations
Section 3 – La théorie générale des obligations
Section 4 – Les principaux contrats

Index thématique
Index des adages

Mnemo

DROROM

Langue

FR

ISBN

9782802747239

Nombre de pages

424

Date de parution

Décembre 2014

Liste des contributeurs

Auteur

  • Patrick Vassart : Chargé de cours à l’Université de Mons