Manuel de droit européen de l'environnement
Patrick Thieffry
Description
Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l’environnement de l’Union européenne aux étudiants et aux techniciens de l’environnement, est adossé au Traité de droit européen de l’environnement, également publié dans la collection Droit de l’Union européenne, série Traités, aux Éditions Bruylant (3e éd. 2015), dont il partage l’architecture, ce dernier fournissant des perspectives et un appareil scientifique plus complets aux praticiens et chercheurs du droit.
Le droit européen de l’environnement reste profondément marqué par des sources d’inspiration libre-échangistes en dépit des progrès de la politique commune de l’environnement. Gouvernance et management environnementaux s’insèrent dans un cadre complexe, au sein duquel une conciliation doit s’opérer entre objectifs économiques et environnementaux autour de concepts tels que la recherche d’un niveau élevé de protection et du développement durable.
Un rappel de ce cadre institutionnel déterminant permet une présentation synthétique et dynamique des centaines de mesures qui fournissent les paramètres de l’activité humaine, des grands domaines de l’environnement aux objets ayant un impact sur celui-ci, des moyens d’en assurer la mise en œuvre ou encore des instruments économiques tels que marchés de droit d’émission de gaz à effet de serre ou la responsabilité élargie du producteur à la fin de vie de ses produits. Quant à l’intégration des exigences environnementales dans les autres politiques, elle régule les conflits naissants avec les règles du marché et les politiques sectorielles, en particulier agricole, des transports, de l’énergie ou encore de la santé.
Cette 2e édition du Manuel, outre de nombreuses précisions et mises à jour, comporte une discussion de l’incidence de l’accord de Paris sur les changements climatiques de décembre 2015 sur le droit européen, et en particulier des deux « paquets législatifs » et de la nouvelle « Gouvernance de l’Union de l’énergie » proposés par la Commission européenne en juillet et novembre 2016.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
- Strada lex Luxembourg
- Strada lex Europe
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Sommaire
Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction
Partie préliminaire – Les sources de la politique de l’environnement
Chapitre I. – Le domaine du droit de l’environnement
Chapitre II. – L’exercice de la compétence environnementale
Chapitre III. – Les principes de la politique de l’environnement
Partie I – La réglementation des domaines de l’environnement
Chapitre IV. – L’air
Chapitre V. – L’eau
Chapitre VI. – Les autres milieux naturels, la faune et la flore
Partie II – Les objets ayant un impact sur l’environnement
Chapitre VII. – Les déchets
Chapitre VIII. – Les objets bruyants
Chapitre IX. – Les substances et organismes dangereux
Partie III – Les réglementations non sectorielles
Chapitre X. – Les mesures dites intégrées
Chapitre XI. – L’information et la participation du public
Partie IV – Les instruments économiques et fiscaux
Chapitre XII. – L’internalisation forcée
Chapitre XIII. – Les engagements volontaires
Chapitre XIV. – La responsabilité environnementale
Partie V – La prise en compte des exigences de la protection de l’environnement dans les autres politiques
Chapitre XV. – Le marché intérieur européen
Chapitre XVI. – Les règles de concurrence
Chapitre XVII. – La politique agricole commune
Chapitre XVIII. – Environnement et transports
Chapitre XIX. – La politique de l’énergie
Chapitre XX. – La santé humaine et l’environnement
Mnemo
Langue
ISBN
Nombre de pages
Date de parution
Liste des contributeurs
Auteur
- Patrick Thieffry : Avocat aux barreaux de Paris et de New York, professeur associé à l’Ecole de droit de la Sorbonne
