Manuel de droit des biens

Tome 2 : Droits réels principaux démembrés

1re édition 2016

Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé +

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Description

Poursuivant l’étude des fondements du droit des biens entamée avec le tome premier consacré aux biens et à la propriété – en ce compris cette « modification », selon le Code, toute spéciale de la propriété qu’est la copropriété –, le présent ouvrage est consacré aux droits réels principaux démembrés.

Comme exposé dans le Titre premier, introductif, nous avons conservé volontairement l’appellation, décriée par certains, de démembrement, non du droit toutefois mais des utilités de la chose du propriétaire qui met celle-ci au service d’autrui en lui conférant précisément un droit réel. Cette introduction permet ainsi de préciser ces notions fondamentales de droit réel, démembré, principal ou accessoire, et d’obligation réelle, et d’examiner aussi la lancinante question du numerus clausus des droits réels.

Chacun des Titres suivants est consacré à l’examen de ces droits réels principaux que sont l’usufruit, l’usage et l’habitation (Titre II), la servitude (Titre III), la superficie (Titre IV) et l’emphytéose (Titre V), selon le même plan envisageant d’abord les notions de base, la naissance du droit, les droits et les obligations des protagonistes et, enfin, les modes d’extinction.

Nous avons opté pour une présentation de la matière identique à celle du tome 1, en deux niveaux de lecture : au-delà d’un exposé des notions et mécanismes de base, sont repris des développements qui soit permettent l’approfondissement de questions plus complexes ou controversées avec renvois à des articles ou ouvrages ciblés, soit consistent en la relation, brève mais éclairante, de cas de jurisprudence sélectionnés, le tout au départ d’une récolte doctrinale et jurisprudentielle arrêtée au 31 décembre 2015.

Puisse cet ouvrage, rédigé cette fois collectivement grâce à l’expérience, la motivation et l’enthousiasme de l’équipe formidable d’assistantes de droit des biens de l’Université de Liège, servir les étudiants, premiers destinataires de l’entreprise, mais aussi la pratique.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Introduction

Titre I – Les droits réels principaux démembrés : analyse introductive
Chapitre I – La notion de droit réel démembré
Chapitre II – Les différents droits réels démembrés

Titre II – L’usufruit, l’usage et l’habitation
Sous-titre I – Usufruit
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction
Sous-titre II – Usage et habitation
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Droits et obligations
Chapitre III – Extinction

Titre III – Les servitudes de droit privé
Sous-titre I – Les servitudes du fait de l’homme
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction
Sous-titre II – Les servitudes légales
Chapitre I – Le régime des eaux
Chapitre II – Les distances requises pour certains ouvrages et plantations
Chapitre III – Passage sur le fonds voisin et chemins divers

Titre IV – La superficie
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction

Titre V – L’emphytéose
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction
Bibliographie

Mnemo

MANDROBI2

Langue

FR

ISBN

9782804481025

Nombre de pages

552

Date de parution

Avril 2016

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Pascale Lecocq : Université de Liège
  • Sophie Boufflette : Maître de conférences à l’ULg et avocate au barreau de Liège
  • Arianne Salvé : Assistante et maître de conférences à l'ULg et avocate au barreau de Liège
  • Raluca Popa : Assistante à l’ULg et avocate au barreau de Liège