Manuel de droit de guerre

2ème édition 2020

David Cumin

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Description

L’originalité de l’ouvrage tient en l’analyse synthétique et pédagogique de l’ensemble du droit de la guerre, étrangère comme civile, dans tous les théâtres (terre, mer, air, cyber), aussi bien les auteurs, causes et buts (jus ad bellum), que les acteurs, instruments et modalités (jus in bello), y compris les sanctions à la violation des règles.
L’ouvrage montre l’existence d’un droit de la guerre, dans ses règles primaires comme secondaires.
Il existe des titulaires du droit de recourir à la force armée dans les relations internationales : états, Organisations intergouvernementales telles que l’ONU, Mouvements de libération nationale, autres groupes ou entités non étatiques reconnus comme belligérants.
Il existe des causes ou buts licites de recours à la force armée dans les relations internationales : consentement de l’état territorialement compétent, légitime défense, sécurité collective et autorisation du Conseil de Sécurité des Nations Unies, luttes anticoloniales, postcoloniales et antiapartheid.
S’ajoute la revendication d’un droit d’intervention, soit au nom de la protection du droit des peuples ou des droits de l’homme, soit au nom de la lutte contre le « terrorisme » ou la « prolifération » des « armes de destruction massive ».
Il existe des délégataires du droit d’utiliser la force armée dans les relations internationales : les combattants légaux, c’est-à-dire les militaires (combattants réguliers) mais aussi les combattants irréguliers remplissant les conditions posées par les conventions.
Il existe des instruments et des modalités licites d’usage de la force armée dans les relations internationales : c’est ce qu’indiquent le droit des armements et le jus in bello dans ses différents théâtres, terre, mer, air, cyber. Au droit de la guerre répond le droit de la neutralité. Quant à l’insurrection et la guerre civile, elles ne sont pas interdites par le droit international. Le conflit armé interne fait l’objet d’une réglementation ratione modi, cependant il pose deux problèmes : celui de la reconnaissance de belligérance ou d’insurrection, et celui de l’intervention des états tiers.
Il existe enfin des sanctions à la violation des règles applicables du droit de la guerre, notamment la mise en oeuvre de la responsabilité réparatrice et punitive.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Sigles et acronymes
Introduction

Titre 1 – Le jus ad bellum
Chapitre 1 – Qui a le droit de recourir à la force armée ? La question des auteurs des conflits armés internationaux
Chapitre 2 – Pourquoi a-t-on le droit de recourir à la force armée ? La question des causes ou des buts des conflits armés internationaux
Chapitre 3 – L’évolution discriminatoire du jus ad bellum interétatique
Chapitre 4 – L’abolition de la conquête
Chapitre 5 – La problématique de l’intervention
Chapitre 6 – Le droit de la neutralité

Titre 2 – Le jus in bello

Chapitre 1 – Présentation générale
Chapitre 2 – Qui a le droit d’utiliser la force armée ? La question des acteurs des conflits armés internationaux
Chapitre 3 – Comment a-t-on le droit d’utiliser la force armée ? La question des modalités des conflits armés internationaux
Chapitre 4 – Le droit des armements, ou les instruments des conflits armés internationaux
Chapitre 5 – Le droit de la guerre terrestre
Chapitre 6 – Le droit de la guerre maritime
Chapitre 7 – Le droit de la guerre aérienne
Chapitre 8 – Le droit de la guerre aérospatiale (la militarisation puis l’arsenalisation de l’espace extra-atmosphérique)
Chapitre 9 – Le droit de la guerre cyberspatiale (par hypothèse heuristique)
Chapitre 10 – Le droit de l’environnement en temps de guerre
Chapitre 11 – Le droit de la neutralité

Titre 3 – Le droit des conflits armés non internationaux
Chapitre 1 – La dualité juridique des conflits armés
Chapitre 2 – L’inexistence d’un jus ad bellum et l’existence partielle d’un jus in bello en conflit armé interne
Chapitre 3 – La détermination d’une situation de conflit armé interne et la reconnaissance de belligérance ou d’insurrection
Chapitre 4 – La réglementation ratione modi des conflits armés internes
Chapitre 5 – Les États tiers et les conflits armés internes

Titre 4 – Les sanctions des violations du droit de la guerre en général, du jus in bello en particulier
Chapitre 1 – L’insertion dans l’ordre juridique interne, l’application dans l’ordre juridique international et « l’obligation de faire respecter » le jus in bello
Chapitre 2 – La responsabilité réparatrice
Chapitre 3 – La responsabilité punitive

Sources écrites thématiques
Sigles et acronymes bibliographiques
Bibliographie thématique en langue française depuis 1945

Mnemo

DROGUER

Langue

FR

ISBN

9782390133049

Nombre de pages

550

Date de parution

Juillet 2020

Liste des contributeurs

Auteur

  • David Cumin : Docteur en droit public et habilité à diriger des recherches en science politique, maître de conférences (HDR)