Manuel de droit comparé des administrations européennes

1re édition 2019

Karine Abderemane, Antoine Claeys, Elise Langelier +

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Description

En prenant pour repère le droit administratif français, cet ouvrage propose une approche comparée des droits des administrations de cinq États européens : l’Allemagne, l’Espagne, l’Italie, les Pays-Bas et le Royaume-Uni.
Une telle exploration horizontale a paru nécessaire, à l’heure où la doctrine européenne reconnaît l’émergence d’un droit administratif européen et que l’influence croissante des droits de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe sur le droit de leurs États membres semble bien identifiée. L’intensité des échanges, notamment économiques, sociaux et culturels, se renforce entre ceuxci et impose une meilleure connaissance et compréhension réciproque. C’est particulièrement vrai pour le droit administratif dont « l’intelligence interne » – pour reprendre l’expression de Jean Rivero – se comprend à l’aune des influences croisées (européennes, transnationales, etc.) comme à celles des spécificités de l’histoire et des traditions juridiques nationales.

C’est afin de rendre compte de la richesse de cette construction que ce manuel offre une présentation claire des concepts, des techniques et des régimes juridiques qui articulent le droit des administrations dans les cinq Étatstypes étudiés. Il donne aux étudiants, praticiens et universitaires, les outils pédagogiques et analytiques afin de mieux comprendre les mutations actuelles des droits publics nationaux et européens.

Les auteurs de cet ouvrage, tous enseignant-chercheurs en droit public interne et en droits européens, partagent une passion commune pour le droit comparé.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Préface
Remerciements
Abréviations
Introduction générale

Partie 1 – Généralités

Chapitre 1. L’administration et son droit
Chapitre 2. Les juges de l’administration
Chapitre 3. Les fondements de l’action administrative

Partie 2 – Les actes

Chapitre 4. Les actes unilatéraux
Chapitre 5. Les contrats
Chapitre 6. Les actes intermédiaires

Partie 3 – Les activités
Chapitre 7. Les activités de protection
Chapitre 8. Les activités de service

Partie 4 – Les moyens
Chapitre 9. Le personnel
Chapitre 10. Les biens

Partie 5 – Les contrôles

Chapitre 11. Les recours en régularité
Chapitre 12. Le contentieux de réparation
Chapitre 13. Les modes préalables et alternatifs de contrôle de l’action de l’administration
Bibliographie générale

Mnemo

MADR

Langue

FR

ISBN

9782802757863

Nombre de pages

490

Date de parution

Août 2019

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Karine Abderemane : Maître de conférences en droit public à la faculté de droit de Tours
  • Antoine Claeys : Professeur des universités à l’Université de Poitiers
  • Elise Langelier : Docteur en droit public (France), Professeur agrégé en droit public à l’Université de Limoges, France
  • Yseult Marique : Lecturer University of Essex, maître de conférences ULB
  • Thomas Perroud : Docteur en droit public (France et Royaume-Uni), Professeur agrégé en droit public, Université d’Aix-Marseille

Préface de

  • Bernard Stirn

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Karine Abderemane, Antoine Claeys, Maria Kordeva, Élise Langelier, Yseult Marique, Thomas Perroud et Federica Rassu.