Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois

Tome 3. Les sûretés personnelles

1re édition 2021

Hannes Westendorf

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Description

Les sûretés et garanties du crédit sont cruciales pour le développement de toute activité économique. Elles ont pris une importance particulière au Luxembourg en raison de l’essor de la place financière. Bien que la doctrine luxembourgeoise se soit intéressée à certains aspects de la matière, une étude approfondie d’ensemble tenant compte de tous les développements de la jurisprudence faisait encore défaut. Cet ouvrage traitant successivement des principales garanties mobilières conventionnelles, des privilèges et hypothèques et des sûretés personnelles a pour finalité de remédier à ce manque, tout en mettant en perspective le droit luxembourgeois par rapport aux droits belge et français.

Ce tome traite des sûretés personnelles. Il est divisé en deux parties.

La première partie contient une analyse approfondie du cautionnement, qui constitue toujours le modèle de toute sûreté personnelle.

La seconde partie est consacrée aux sûretés personnelles non accessoires qui se sont développées sous l’influence de la pratique à partir des années 1970 et dont la dernière est née en 2020. Il s’agit des garanties indépendantes (la garantie autonome et la garantie professionnelle de paiement), des garanties indemnitaires (la lettre d’intention et le porte-fort sûreté) et des garanties basées sur l’idée de reprise de dette cumulative (la délégation-sûreté et l’engagement du codébiteur solidaire).

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Luxembourg

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Sommaire

Avant-propos
Ouvrages cités par les seuls noms de leurs auteurs
Introduction générale

PARTIE I – Le cautionnement
TITRE I – La notion de cautionnement
TITRE II – La formation du cautionnement
TITRE III – Les effets du cautionnement
TITRE IV – L’extinction du cautionnement

PARTIE II – Les sûretés personnelles non accessoires

TITRE I – Les garanties indépendantes
TITRE II – Les garanties indemnitaires
TITRE III – Les autres sûretés personnelles : la reprise de dette cumulative
Index alphabétique

Liste des contributeurs

Auteur

  • Hannes Westendorf : Chargé de cours associé à l'Université du Luxembourg

Mnemo

SUGAR

Langue

FR

ISBN

9782807917088

Nombre de pages

858

Date de parution

Avril 2021

Nom de la collection

Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg

Support

Papier

Poids

1356 gr.