Les religions et le droit du travail

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Regards croisés, d'ici et d'ailleurs

1re édition 2017
Bernard Callebat, Hélène de Courrèges, Valérie Parisot
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Description

La question de la religion en droit du travail a fait l’objet d’un véritable engouement doctrinal ces dernières années, en lien avec l’augmentation du contentieux né de la manifestation, par un salarié, de ses convictions religieuses sur son lieu de travail. Depuis l’affaire Baby-Loup en France, de nombreux autres cas ont retenu l’attention des médias et ont révélé l’existence de vrais problèmes de fond. Si le port de signes religieux dans l’entreprise est à l’origine des principaux contentieux présentés devant les tribunaux, les employeurs doivent également faire face à diverses revendications pour motifs religieux, tenant à l’aménagement du temps de travail ou à l’organisation même du travail dans l’entreprise.

Pour autant, l’actualité ne doit pas faire oublier le caractère ancien des problématiques soulevées par le fait religieux en droit du travail. Les religions ne sont jamais restées indifférentes aux relations de travail, les livres sacrés eux-mêmes se référant souvent à la question du travail de l’homme. Réciproquement, le droit du travail français semble marqué dès l’origine par des références chrétiennes, telles que la détermination des jours fériés ou le repos dominical.

L’ouvrage, sans négliger aucunement ces aspects historiques, nourrit la réflexion sur la situation actuelle. Il s’intéresse d’une part au statut des personnels religieux et, notamment, à la difficile conciliation des exigences propres au culte avec les règles du droit du travail. Il s’attache d’autre part à la façon dont les entreprises – privées et publiques – répondent aux revendications religieuses de leurs salariés et, inversement, à la façon dont elles peuvent imposer à leurs salariés le respect d’une certaine éthique religieuse.

Les éclairages de droit comparé, nombreux, permettent d’aborder la matière sous un angle nouveau. Loin de se consacrer exclusivement au droit français, les auteurs ont veillé à présenter un large éventail des débats doctrinaux et des solutions jurisprudentielles actuellement à l’œuvre en droit européen ainsi que dans nombre de droits étrangers. Le débat autour des « accommodements raisonnables » en est l’une des illustrations.

L’ouvrage est issu des Actes du colloque international organisé à l’Université de Rouen les 20 et 21 octobre 2016.

Sommaire

Organisateurs
Avant-propos

PREMIÈRE PARTIE – LE FACE À FACE ANTHROPOLOGIQUE ET HISTORIQUE
CHAPITRE 1 – LES RELIGIONS FACE AU TRAVAIL
CHAPITRE 2 – LE TRAVAIL FACE AUX RELIGIONS

DEUXIÈME PARTIE – LE STATUT DES PERSONNELS RELIGIEUX

CHAPITRE 1 – LE CADRE D’EXERCICE DES ACTIVITÉS
CHAPITRE 2 – LA COMPARAISON DES DROITS

TROISIÈME PARTIE – LES ENTREPRISES PRIVÉES ET PUBLIQUES FACE AUX RELIGIONS

CHAPITRE 1 – DE L’OBLIGATION DE NEUTRALITÉ À LA PROMOTION D’UNE ÉTHIQUE RELIGIEUSE
CHAPITRE 2 – LE PRINCIPE DE NON-DISCRIMINATION RELIGIEUSE
CHAPITRE 3 – L’IMPACT DU DROIT EUROPÉEN
CHAPITRE 4 – PERSPECTIVES DE DROIT COMPARÉ
Rapport de synthèse

Mnemo

RELDRTRAV

Langue

FR

ISBN

9782802759133

Nombre de pages

522

Date de parution

Novembre 2017

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Bernard Callebat : Professeur à la Faculté de Droit canonique de Toulouse, Chercheur CERES/ICT & IPC/Paris
  • Hélène de Courrèges : Maître de conférences HDR à l’Université de Rouen
  • Valérie Parisot