Les grands arrêts du droit administratif

1re édition 2021

Patrick Goffaux, Emmanuel Slautsky, Jérôme Sohier

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Description

Le droit administratif général est essentiellement de source jurisprudentielle. Il est tissé de principes généraux de droit peu à peu révélés ou créés par le juge, administratif ou judiciaire. Aussi est-il tout naturel d’étudier cette branche du droit à partir des arrêts fondateurs ou marquants qui en constituent la trame. L’analyse de ces grands arrêts permet de comprendre à la fois les origines, l’évolution et l’état actuel de notre droit administratif ; un droit qui s’est développé dans les limites du cadre constitutionnel belge, mais s’est également enrichi d’apports étrangers et supranationaux.

Ce sont ainsi septante décisions de justice qui sont présentées et commentées dans un ouvrage structuré en six parties : les sources du droit administratif, la notion d’administration, les principes d’organisation administrative, la théorie générale de l’acte administratif, les recours administratifs et juridictionnels et, enfin, la responsabilité de l’administration.

S’inscrivant dans la collection consacrée aux « Grands arrêts » du droit belge, le présent livre est le fruit du travail collectif d’une équipe de magistrats, avocats, fonctionnaires et enseignants, regroupés, pour la plupart, au sein du Centre de droit public de l’Université libre de Bruxelles. Il est destiné aux étudiants, aux chercheurs intéressés par cette branche du droit ainsi qu’aux praticiens de la matière.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Préface
Introduction
I. Les sources du droit administratif
II. L’administration : notion, missions et pouvoirs
III. Les principes d’organisation de l’administration
IV. L’acte administratif unilatéral et la théorie générale de l’acte administratif
V. Les recours administratifs et juridictionnels
VI. La responsabilité de l’administration
Index alphabétique
Table des décisions commentées

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Patrick Goffaux : Professeur de droit administratif, de droit administratif approfondi et de contentieux administratif à la Faculté de droit et de criminologie de l’Université libre de Bruxelles, Faculté dont il a été le doyen de 2014 à 2018
  • Emmanuel Slautsky : Professeur de droit public et de droit comparé à l’Université libre de Bruxelles
  • Jérôme Sohier : Avocat au barreau de Bruxelles, maître de conférences à l’Université libre de Bruxelles

Préface de

  • Michel Leroy : Conseiller d'État, professeur à l'Université libre de Bruxelles

Autres collaborateurs

L’ouvrage rassemble les contributions de : Florence Caillol, Maxime Chomé, Mathieu Dekleermaker, Gregory Delannay, Charly Derave, Thibault Gaudin, Laura Grauer, Yves Houyet, Martin Joachim, Allan Magerotte, Yseult Marique, Antoine Mayence, Youri Mossoux, Kevin Munungu Lungungu, Adélaïde Remiche, Annemie Schaus, Aurélien Vandeburie, Muriel Vanderhelst, Alexandre Van Gyzegem, Nathalie Van Laer et Dimitri Yernault.

Mnemo

GRARAD

Langue

FR

ISBN

9782804477783

Nombre de pages

270

Date de parution

Juillet 2021

Nom de la collection

Grands arrêts

Support

Papier

Poids

1376 gr.
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Paul-Marie E.   publié le 13/08/2021 suite à une commande du 28/07/2021

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Professeur de Droit administratif, je vais baser mon cours sur l’ouvrage.

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