Les finances publiques du Royaume-Uni

1re édition 2020

Alexandre Guigue

70,00 €

Description

Le Royaume-Uni est le cinquième pays mondial en termes de produit intérieur brut et un acteur économique incontournable. Son système financier, qui est le plus ancien parmi les démocraties occidentales, a inspiré de nombreux pays, au premier rang desquels les États-Unis, le Canada, l’Australie, la Nouvelle-Zélande et la République d’Irlande, qui ont tous reçu en héritage les règles, les procédures et les concepts imaginés à Londres. Pendant qu’il était membre des Communautés puis de l’Union européenne, le Royaume-Uni a su préserver la singularité d’un système marqué par une grande centralisation. Mais le processus de dévolution engagé à partir de 1997 a entraîné des adaptations au profit des autorités dévolues dont les revendications ont été exacerbées par la sortie de l’Union européenne.

Le présent ouvrage offre un aperçu d’ensemble des finances publiques du Royaume-Uni. Après une introduction présentant l’originalité du modèle, l’ouvrage se compose de quatre parties. La première partie porte sur le cadre juridique du système financier et examine les principes budgétaires, l’histoire, les sources juridiques et les acteurs des finances publiques. La deuxième partie traite des finances du gouvernement central, avec une présentation de l’élaboration des demandes budgétaires et de leur vote par le Parlement, ainsi qu’une analyse des processus d’exécution, de contrôle et d’audit. La troisième partie est consacrée aux finances locales, c’est-à-dire celles des autorités dévolues (Écosse, pays de Galles et Irlande du Nord) et celles des autorités locales infrarégionales (conseils locaux). Enfin, la quatrième partie aborde la relation financière entre le Royaume-Uni et l’Union européenne et sa nécessaire redéfinition en raison du Brexit.

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Sommaire

Remerciements
Préface
Avant-propos
Liste des principales abréviations utilisées
Introduction

PARTIE I – Le cadre juridique des finances publiques
I. L’histoire, les sources juridiques et les acteurs des finances publiques britanniques
II. Les principes budgétaires britanniques

Partie II – Les finances du gouvernement central
I. La préparation des demandes budgétaires
II. Le vote des demandes budgétaires par le parlement
III. L’exécution budgétaire, son contrôle et l’audit des comptes publics

Partie III – Les finances locales
I. Le paysage territorial et la tradition de centralisation financière du Royaume-Uni
II. Les finances des autorités dévolues
III. Les finances des autorités locales infrarégionales

Partie IV – Le Royaume-Uni et l’Union européenne : une relation financière à redéfinir
I. L’histoire des relations financières entre le Royaume-Uni et l’Union européenne de l’adhésion au référendum de 2016
II. Les relations financières entre le Royaume-Uni et l’Union européenne après le référendum de 2016

Mnemo

SYSBUBRIEPUB

Langue

FR

ISBN

9782802767596

Nombre de pages

518

Date de parution

Juin 2020

Liste des contributeurs

Auteur

  • Alexandre Guigue : Maître de conférences en droit public HDR à l’Université Savoie Mont Blanc

Préface de

  • Marc Leroy : Professeur à l’Université de Reims