Les droits intellectuels, entre autres droits

Intersections, interactions et interrogations

1re édition 2019

Julien Cabay, Alain Strowel

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Description

Pas plus qu’aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s’envisager indépendamment des autres branches du droit. L’étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l’influence qu’il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles.
L’objectif de cet ouvrage est d’approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d’une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l’homme et les droits des données, d’autre part.
S’appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

I. Droits intellectuels et droit fiscal
II. Droits intellectuels et droit de la responsabilité civile
III. Droits intellectuels et droits fondamentaux
IV. Droits intellectuels et droits des données

Mnemo

DROINTEL

Langue

FR

ISBN

9782807917774

Nombre de pages

304

Date de parution

Décembre 2019

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • Julien Cabay : Professeur Université libre de Bruxelles et Université de Liège
  • Alain Strowel : Professeur Université catholique de Louvain, Université Saint-Louis Bruxelles et KU Leuven, avocat

Auteurs

  • Julien Cabay : Professeur Université libre de Bruxelles et Université de Liège
  • Colombe de Callataÿ
  • Sari Depreeuw : Professor Université Saint-Louis Bruxelles, advocaat
  • Evelyne Esterzon
  • Alessandra Flamini
  • Elisabeth Kovacs
  • Maxime Lambrecht : Chargé de cours invité à l’Université catholique de Louvain, à l'École de Recherche Graphique et chercheur à Sciences Po Paris
  • Sophie Lens : Avocat
  • Jean-Ferdinand Puyraimond
  • Alain Strowel : Professeur Université catholique de Louvain, Université Saint-Louis Bruxelles et KU Leuven, avocat
  • Bernard Vanbrabant : Chargé de cours à l'Université de Liège, avocat