Les contrats commentés de l’industrie de l’édition et des arts visuels

Cadre général et pratique contractuelle

1re édition 2020

Jean-Christophe Lardinois

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Description

Cet ouvrage est destiné à toutes les catégories d’auteurs (romancier, graphiste, dessinateur, photographe, sculpteur, ...) et de leurs cocontractants (éditeurs, producteurs, agent, …), mais également à toutes les oeuvres entrant dans le champ de l’édition et des arts graphiques/visuels.

La première partie rappelle, dans un style pédagogique, l'ensemble des règles essentielles en matière de droit d'auteur et de droits des contrats dans le secteur ainsi qu’une présentation sommaire des régimes en vigueur en Belgique sur les plans social et fiscal.

La deuxième partie traite d’une sélection de plus de 15 principaux contrats conclus par les auteurs dans le secteur de l’édition des arts graphiques/visuels et commentés par l’auteur tant dans leur environnement professionnel que juridique (doctrine et jurisprudence européenne) : contrat d’édition (physique et numérique), contrat à compte d’auteur, contrat de cession de droits à l’image pour un usage déterminé, contrat d’exposition, contrat de commande, illustration d'une oeuvre audiovisuelle, contrat d’agent, contrat de licence (merchandising), …

Enfin l’auteur propose dans la dernière partie de l’ouvrage un lexique des termes généraux et techniques rencontrés dans les domaines en question.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Introduction
CHAPITRE 1 – INTRODUCTION AUX DROITS D’AUTEUR DANS LE DOMAINE DE L’ÉDITION ET DES ARTS GRAPHIQUES/VISUELS
CHAPITRE 2 – LES CONTRATS EN MATIÈRE D’ÉDITION ET D’ARTS GRAPHIQUES/VISUELS
CHAPITRE 3 – LE CONTRAT D’ÉDITION LITTÉRAIRE
CHAPITRE 4 – L’AVENANT AU CONTRAT D’ÉDITION « TRADITIONNEL » – ÉDITION NUMÉRIQUE
CHAPITRE 5 – LE CONTRAT À COMPTE D’AUTEUR
CHAPITRE 6 – LE CONTRAT D’ADAPTATION AUDIOVISUELLE
CHAPITRE 7 – LE CONTRAT D’ÉDITION – BANDE DESSINÉE
CHAPITRE 8 – LE CONTRAT DE COÉDITION
CHAPITRE 9 – LE CONTRAT D’ÉDITION NUMÉRIQUE
CHAPITRE 10 – LE CONTRAT D’ACHAT D’IMAGES ET DE CESSION DE DROITS
CHAPITRE 11 – LE CONTRAT DE COMMANDE ET DE CESSION DE DROITS SUR CRÉATIONS GRAPHIQUES
CHAPITRE 12 – LE CONTRAT DE LICENCE – MERCHANDISING
CHAPITRE 13 – LE CONTRAT D’EXCLUSIVITÉ AVEC UN AGENT (GALERIE D’ART)
CHAPITRE 14 – LE CONTRAT D’EXPOSITION D’UNE OEUVRE D’ART

Mnemo

COCOMED

Langue

FR

ISBN

9782804460563

Nombre de pages

320

Date de parution

Septembre 2020

Liste des contributeurs

Auteur

  • Jean-Christophe Lardinois : Avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l’Université libre de Bruxelles et juge suppléant au Tribunal de l'entreprise francophone de Bruxelles