Les aliments

2ème édition 2022

Quentin Detienne, Nicole Gallus

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Description

Depuis la parution de sa première édition en 2006, le droit des aliments a connu de profondes modifications qui justifient la refonte du précédent ouvrage relatif à la matière.

Le nouveau texte analyse les règles actuelles applicables aux obligations alimentaires sous leurs multiples formes, distinguant quant à leur objet, celles qui visent à la couverture de l’état de besoin du créancier et celles qui tendent, au contraire, à lui assurer le maintien d’un niveau de vie.

Les critères de naissance et d’évaluation des droits alimentaires sont étudiés au regard du droit civil, tel qu’il est interprété par la doctrine et appliqué par la jurisprudence, avec toutes les controverses qui s’attachent à la matière.

L’examen se poursuit ensuite au regard du droit judiciaire, qui s’est considérablement simplifié avec la mise en place du tribunal de la famille.

Les droits alimentaires sont également analysés sous l’angle du droit pénal et du droit international privé.

Enfin, dans un dernier titre, le volet du droit social est abordé par Monsieur Quentin Detienne, qui commente les deux types d’aide sociale résiduaire que sont le droit à l’intégration sociale et le droit à l’aide sociale proprement dite, en insistant sur leurs liens avec la solidarité familiale.

Madame Nicole Gallus, auteur du traité, connaît particulièrement bien les matières touchant au droit des personnes, pour les pratiquer au barreau et dans ses enseignements à l’ULB ; elle collabore par ailleurs à la rédaction de plusieurs revues spécialisées dans ces domaines, où elle est connue pour ses nombreux écrits.

De par sa charge d’enseignement et ses recherches centrées sur le droit de la sécurité sociale, Monsieur Quentin Detienne était tout indiqué pour proposer le commentaire de ce secteur spécialisé.

Sommaire

Inhoudstafel
Table alphabétique
Zaakregister
Table des décisions citées

INTRODUCTION
Titre I – RÈGLES GÉNÉRALES APPLICABLES À TOUTES LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES
Chapitre I – FONDEMENT DE L’OBLIGATION ALIMENTAIRE
Chapitre II – CONDITIONS D’EXERCICE DU DROIT AUX ALIMENTS
Chapitre III – EXÉCUTION EN NATURE OU PAR ÉQUIVALENT
Chapitre IV – ÉVOLUTION DE L’OBLIGATION ALIMENTAIRE DANS LE TEMPS
Chapitre V – CARACTÈRES GÉNÉRAUX DE L’OBLIGATION ALIMENTAIRE
Chapitre VI – LA HIÉRARCHIE DES DÉBITEURS D’ALIMENTS
Chapitre VII – INCIDENCE DE LA FAUTE SUR LE DROIT AUX ALIMENTS
Chapitre VIII – LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES ET LES CONVENTIONS
Chapitre IX – OBLIGATION ALIMENTAIRE ET PROCÉDURE

Titre II – LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES ÉTENDUES
Chapitre I – L’OBLIGATION D’ENTRETIEN ET D’ÉDUCATION DES ENFANTS
Chapitre II – LE DEVOIR DE SECOURS ENTRE ÉPOUX
Chapitre III – LA PENSION ENTRE ÉPOUX APRÈS DIVORCE POUR DÉSUNION IRRÉMÉDIABLE
Chapitre IV – LA PENSION ENTRE ÉPOUX APRÈS DIVORCE PAR CONSENTEMENT MUTUEL
Chapitre V – CAS PARTICULIER DU DIVORCE PRONONCÉ APRÈS SÉPARATION DE CORPS
Chapitre VI – VIE COMMUNE HORS MARIAGE ET OBLIGATIONS ALIMENTAIRES

Titre III – LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES DE DROIT COMMUN
Chapitre I – LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES RESTREINTES
Chapitre II – LES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES CONÇUES COMME CHARGES SUCCESSORALES
Chapitre III – OBLIGATION ALIMENTAIRE ENTRE DONATEUR ET DONATAIRE
Chapitre IV – LE SECOURS ALIMENTAIRE DU FAILLI

Titre IV – OBLIGATION ALIMENTAIRE ET OBLIGATION NATURELLE
Chapitre I – NOTION ET CONDITIONS D’EXISTENCE
Chapitre II – CAS D’APPLICATION DE L’OBLIGATION ALIMENTAIRE NATURELLE

Titre V – L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS ALIMENTAIRES
Chapitre I – LES SAISIES
Chapitre II – LA DÉLÉGATION DE SOMMES
Chapitre III – LE RÈGLEMENT COLLECTIF DE DETTES
Chapitre IV – LE SERVICE DES CRÉANCES ALIMENTAIRES

Titre VI – OBLIGATION ALIMENTAIRE ET DROIT PÉNAL
Chapitre I – L’ABANDON DE FAMILLE
Chapitre II – L’ORGANISATION FRAUDULEUSE D’INSOLVABILITÉ
Chapitre III – L’ABANDON D’ENFANT OU DE PERSONNE VULNÉRABLE DANS LE BESOIN

Titre VII – OBLIGATION ALIMENTAIRE ET MÉTHODE INFORMATIQUE

Titre VIII – OBLIGATION ALIMENTAIRE ET DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ
Chapitre I – L’OBTENTION DU TITRE DE L’OBLIGATION ALIMENTAIRE
Chapitre II – RECONNAISSANCE ET EXÉCUTION DES DÉCISIONS ALIMENTAIRES
Chapitre III – APPLICATION SUBSIDIAIRE DU CODE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ

Titre IX – OBLIGATION ALIMENTAIRE ET DROIT SOCIAL
Chapitre I – DROIT À L’INTÉGRATION SOCIALE
Chapitre II – DROIT À L’AIDE SOCIALE
Chapitre III – SYNTHÈSE DES ATTITUDES POSSIBLES DU CPAS À L’ÉGARD DES DÉBITEURS D’ALIMENTS
Bibliographie

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Quentin Detienne : Professeur à l'ULiège
  • Nicole Gallus : Professeur à l’Université libre de Bruxelles et avocate au barreau de Bruxelles

Mnemo

ALIMENTS

Langue

FR

ISBN

9782804481223

Nombre de pages

396

Date de parution

Juin 2022

Support

Papier

Poids

1282 gr.
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