Le pacte constitutionnel européen

Tome 1. Fondements du droit institutionnel de l'Union

1re édition 2015

Antoine Bailleux, Hugues Dumont

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Description

Cet ouvrage constitue le premier volume d’un triptyque consacré à une analyse critique et contextuelle du droit institutionnel de l’Union européenne.

Ce sont les racines mêmes de l’Union européenne qui forment l’objet de ce premier tome. À la faveur de larges échappées, soigneusement articulées, sur l’histoire, la théorie du droit et la théorie politique, et sans rien sacrifier à la rigueur juridique, on y examine tour à tour les fondements historiques, constitutionnels, structurels et idéologiques de l’Union. Si ce premier tome brasse un grand nombre de sujets (Europe des régions, droits fondamentaux, citoyenneté, gouvernance économique, etc.), il est tout entier sous-tendu par une thèse forte : ni État fédéral, ni confédération d’États, l’Union européenne est une fédération plurinationale fondée sur un pacte constitutionnel. À ce titre, elle ne peut se penser sans les outils du pluralisme juridique et ne saurait prospérer sans les ressources d’une éthique que les auteurs trouvent dans un modèle approprié au sujet, celui de la traduction.

Deux autres volumes à paraître viennent compléter ce premier tome. L’un porte sur l’élaboration et le fonctionnement du droit de l’Union, détaillant les rouages de la fabrique des règles européennes et faisant le point sur l’état actuel des rapports de force entre institutions.

L’autre brosse un panorama de l’ordre juridique de l’Union et de son système juridictionnel, dressant l’inventaire de ses sources et examinant son autorité à l’égard des droits nationaux.
Cet ouvrage, et en particulier ce premier volume, s’adresse à toute personne curieuse d’en apprendre davantage sur l’Union européenne. Il intéressera au premier chef les étudiants en droit, en sciences politiques et en affaires européennes ainsi que les avocats, les magistrats et les autres praticiens des institutions européennes.

Version numérique disponible sur :

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  • Strada lex Luxembourg

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Sommaire

Introduction générale

Titre I – Les fondements historiques : une union sans cesse plus étroite
Chapitre I – Avant 1957 – les prémices de la construction européenne
Chapitre II – De 1957 à 1992 – de la Communauté économique européenne à l’Union européenne
Chapitre III – De 1993 à 2014 – l’approfondissement et l’élargissement de l’Union, de Schengen à l’après-Lisbonne en passant par Amsterdam et Nice

Titre II – Les fondements constitutionnels : une fédération plurinationale ancrée dans un pacte constitutionnel

Chapitre I – La boîte à outils conceptuels nécessaire pour comprendre la nature juridique de l’Union européenne
Chapitre II – La nature juridique de l’Union européenne : le pacte constitutionnel européen

Titre III – Les fondements structurels : l’Union, ses parte naires et ses composantes

Chapitre I – Une structure personnalisée
Chapitre II – Une structure (encore un peu) asymétrique
Chapitre III – Une structure multiniveaux
Chapitre IV – Une structure à géométrie variable

Titre IV – Les fondements axiologiques, téléologique et civiques : valeurs, objectifs et identité de l’Union

Chapitre I – Les valeurs de l’Union
Chapitre II – Les objectifs de l’Union
Chapitre III – L’identité de l’Union
Index

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Antoine Bailleux : Professeur à l’Université Saint-Louis – Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles
  • Hugues Dumont : Vice-recteur honoraire et professeur émérite invité pour des cours de droit constitutionnel et de théorie générale de l’Etat à l’Université Saint-Louis – Bruxelles

Mnemo

PACOEU

Langue

FR

ISBN

9782802736943

Nombre de pages

568

Date de parution

Août 2015

Nom de la collection

Idées d'Europe

Support

Papier

Poids

916 gr.