Le nouveau droit des biens
Nicolas Bernard, Isabelle Durant, Pascale Lecocq +
Description
La loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l’usufruit, les relations de voisinage, l’emphytéose et la superficie ont été clarifiées ou modifiées. Il ne s’agit pas d’une simple codification mais d’une intégration et d’une modernisation fondamentale de la matière.
Cet ouvrage est le fruit d’une collaboration interuniversitaire réunissant les professeurs de droit des biens des différentes universités francophones. Les nouvelles règles y sont présentées et analysées de manière pratique. Cette initiative est concertée avec les professeurs des universités néerlandophones qui publient un ouvrage « frère » en parallèle.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
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Sommaire
Introduction
Titre 1. Dispositions générales
Titre 2. Classifications des biens
Titre 3. Le droit de propriété
Titre 4. Copropriété
Titre 5. Les relations de voisinage
Titre 6. Le droit d’usufruit dans le Code civil de 2020
Titre 7. Droit d’emphytéose
Titre 8. La nouvelle dimension de la superficie
Table de concordance – Livre 3 Les biens
Téléchargements
Liste des contributeurs
Sous la direction de
- Nicolas Bernard : Professeur à l’Université Saint-Louis - Bruxelles
- Isabelle Durant : Professeur à l'Université catholique de Louvain, avocat
- Pascale Lecocq : Université de Liège
- Benoît Michaux : Professeur Université de Namur, avocat
- Jean-François Romain : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, avocat
- Vincent Sagaert
Auteurs
- Sophie Boufflette : Maître de conférences à l’ULg et avocate au barreau de Liège
- Vincent Defraiteur : Avocat au Barreau de Bruxelles
- Noémie Gofflot
- Elisabeth Jadoul
- Benjamin Pirlet
- Raluca Popa : Assistante et maître de conférence à l’ULiège
- Candice Roussieau : Assistante à l’UCLouvain
- Arianne Salvé : Assistante et maître de conférences à l'ULg et avocate au barreau de Liège
Autres collaborateurs
L’ouvrage rassemble les contributions de : Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Vincent Defraiteur, Isabelle Durant, Noémie Gofflot, Elisabeth Jadoul, Pascale Lecocq, Benoît Michaux, Benjamin Pirlet, Racula Popa, Jean-François Romain, Candice Roussieau, Vincent Sagaert et Arianne Salvé.