Le mandat en question

1re édition 2013

Benjamin Remy

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Description

Le mandat est, aujourd’hui, un rouage essentiel de la vie juridique et économique. Instrument privilégié pour le fonctionnement des groupements – qu’ils aient ou non la personnalité juridique –, il est également le contrat le plus souvent utilisé par les intermédiaires dont le rôle ne cesse de croître dans notre société de services. Il intervient en outre dans la plupart des montages juridiques complexes. Cette mutation d’un contrat à l’origine conçu comme un « service d’ami » en une prestation de service à titre onéreux assurée par un professionnel s’est traduite par un renversement de la perspective, dont la portée n’est pas toujours claire en droit positif.

Cet ouvrage se propose tout d’abord de dissiper certains faux semblants, certaines ambiguïtés, certaines controverses relatifs aux critères du contrat de mandat afin de réduire les incertitudes que connaît aujourd’hui la pratique.À cette fin, les principaux critères de qualification proposés par la doctrine pour caractériser le contrat de mandat mais aussi l’opération même de qualification, seront approfondis et critiqués.

Il s’agit ensuite de dégager les implications exactes en termes de régime de l’opposition entre mandat à titre gratuit et mandat à titre onéreux en prenant plusieurs points précis du régime et en comparant les solutions retenues pour chacun de ces points selon que l’on est en présence d’un mandat ressortant à l’ordre marchand ou à l’ordre non marchand.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Préface

PARTIE 1 – La question du mandat

PARTIE 2 – Le mandat en questions

Titre I – Le choix du mandataire dans l’ordre marchand et dans l’ordre non marchand
Titre II – La responsabilité du mandataire dans l’ordre marchand et dans l’ordre non marchand
Titre III – La rupture du mandat dans l’ordre marchand et dans l’ordre non marchand

Mnemo

MANDAMB

Langue

FR

ISBN

9782802740759

Nombre de pages

210

Date de parution

Juin 2013

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Benjamin Remy : Professeur agrégé des Facultés de droit.

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Elsa Berry,Marianne Faure-Abbad, Dorothée Gallois-Cochet, Laurence Gatti, Thomas Genicon, Mustapha Mekki, Sophie Pellet, Agnès Pimbert et Benjamin Remy.