Le dumping social dans l'Union européenne

1re édition 2014

Alexandre Defossez

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Description

Cet ouvrage s’interroge sur l’impact qu’a eu le dumping social sur l’émergence, la construction et la consolidation de l’Europe sociale, à travers les perspectives historiques, économiques et juridiques.

En effet, le dumping social n’est pas une problématique récente et fait l’objet, depuis la négociation du Traité de Rome lui-même, de débats vigoureux entre tenants de l’harmonisation sociale européenne et les adversaires de celle-ci. Il apparaît ainsi que de nombreuses dispositions trouvent leur origine dans la crainte de l’émergence d’une concurrence sociale insoutenable entre les États membres de l’Union. Plusieurs phases de crise sont ainsi identifiées, phases de crise qui, en retour, ont mené à l’adoption de réponses européennes plus ou moins efficaces.

Alors que la question de la lutte contre le dumping social semblait avoir disparu du radar européen, elle a fait un retour remarqué ces dernières années à travers la figure du travailleur détaché. Force est cependant de constater que l’Union peine à trouver une solution satisfaisante à ce problème. L’analyse détaillée de la directive spécifique relative au détachement révèle en effet de nombreux problèmes de conception. À cet égard, plusieurs pistes sont explorées afin de proposer une amélioration de ce texte.

L’ouvrage intéresse les cadres et les dirigeants, les magistrats et les avocats spécialisés en droit commercial et en droit européen, mais aussi les administrations et les syndicats nationaux et européens.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Préface
Introduction générale

Partie I – Le droit primaire : le désaveu du dumping social dans la construction de l’espace social européen


Titre 1 – Le Traité de Rome : le dumping social et l’émergence d’une politique sociale européenne
Titre 2 – L’évolution des traités : l’émancipation de la politique sociale européenne

Partie II – Le droit dérivé : la reconnaissance du dumping social comme postulat de la directive détachement


Titre 1 – L’adoption de la directive détachement : une rupture avec le postulat de désaveu du dumping social
Titre 2 – La directive détachement : la difficile réconciliation de la directive avec les traités européens

Conclusions
Post-scriptum
Annexes
Bibliographie
Index

Mnemo

DUSOUE

Langue

FR

ISBN

9782804473327

Nombre de pages

660

Date de parution

Octobre 2014

Liste des contributeurs

Auteur

  • Alexandre Defossez : Attaché au Service Public Fédéral emploi, travail et concertation sociale, Maître de conférence à l'ULg

Préface de

  • Patrick Wautelet : Professeur ordinaire à l’Université de Liège