Le droit douanier de l'Union européenne

1re édition 2019

Jean-Luc Albert

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Description

Le droit douanier est à la fois un droit historique, marqueur de souveraineté et un instrument juridique organisant et régulant les échanges économiques.

Le présent manuel se consacre entièrement aux questions douanières européennes et au Code des douanes de l’Union européenne. Il présente de manière didactique et analytique l’Union douanière européenne, union particulièrement exceptionnelle au niveau mondial de par son histoire, son ancienneté, sa dimension, sa normativité, son importance économique et son effectivité.

L’ouvrage traite également de la reconfiguration de l’espace douanier européen au regard du Brexit.

Le droit douanier relève de normes internationales de l’Organisation mondiale du commerce et de l’Organisation mondiale des douanes, de normes régionales au travers de l’Union européenne et de normes nationales qui lui confèrent une pleine effectivité. Le présent ouvrage intègre toutes ces normes.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
  • Strada lex Europe

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Sommaire

Acronymes
Introduction générale

PREMIÈRE PARTIE : LES FONDEMENTS DE L’UNION DOUANIÈRE EUROPÉENNE

CHAPITRE 1. – Les principes et caractères fondamentaux de l’Union douanière européenne
CHAPITRE 2. – Le cadre institutionnel et fonctionnel

DEUXIÈME PARTIE : LE STATUT DOUANIER EUROPÉEN DES MARCHANDISES

CHAPITRE 1. – L’espèce, l’origine, la valeur
CHAPITRE 2. – Le tarif douanier

TROISIÈME PARTIE : LES FONCTIONNALITÉS EUROPÉENNES
CHAPITRE 1. – Libre accès, circulation des marcha ndises et régimes pa rticuliers
CHAPITRE 2. – Les formalités douanières
CHAPITRE 3. – La dette douanière
CHAPITRE 4. – L’« européanisation» des opérateurs économiques

QUATRIÈME PARTIE : UNE PERMANENCE NATIONALE ADAPTÉE
CHAPITRE 1. – Le rôle des états membres et leur lecture du droit douanier
CHAPITRE 2. – Une adaptation de «l’administration» douanière
Conclusion générale
Annexe

Mnemo

DRODOUE

Langue

FR

ISBN

9782802763581

Nombre de pages

630

Date de parution

Août 2019

Liste des contributeurs

Auteur

  • Jean-Luc Albert : Professeur agrégé des universités, Doyen honoraire, Directeur du Master Droit fiscal à la Faculté de droit et de science politique de l'Université Aix Marseille