Le droit des ASBL

Tome 1 – Aspects civils et commerciaux

1re édition 2013

Philippe T'Kint

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Description

Jamais le droit des ASBL n'a été analysé au regard du droit des obligations de façon aussi systématique. Il ressort de cette analyse que les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci, même si il n'est pas explicitement invoqué.

Dans ce premier tome, une attention particulière est apportée à distinguer, parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et associations de celles propres aux associations. L'auteur dégage celles qui procèdent de la personnalité juridique, de celles qui procèdent du droit des obligations et analyse les mécanismes propres aux contrats de sociétés ou d'associations, comme la variabilité du nombre de cocontractants, l'objet, la cause, le ROI, etc. Il explique aussi systématiquement le fonctionnement des assemblées générales et celui du conseil d'administration.

La rigueur juridique de l’ouvrage intéressera les praticiens du droit.

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Sommaire

Préface
Chapitre 1. – Introduction
Chapitre 2. – La formation – conclusion
Chapitre 3. – L’assemblée générale
Chapitre 4. – Le conseil d’administration
Chapitre 5. – La modification de la convention, dissolution et liquidation
Chapitre 6. – La personnalité juridique
Chapitre 7. – Règles particulières aux associations

Liste des contributeurs

Auteur

  • Philippe T'Kint : Avocat

Préface de

  • Pierre Van Ommeslaghe † : Avocat à la Cour de Cassation ; Professeur émérite à l'ULB

Mnemo

DRASBL1

Langue

FR

ISBN

9782804442385

Nombre de pages

940

Date de parution

Mars 2013

Support

Papier

Poids

1452 gr.
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