Le droit d’auteur européen en transition numérique

De ses origines à l’unification européenne et aux défis de l’intelligence artificielle et des Big Data

1re édition 2022

Alain Strowel

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Description

L’œuvre en couverture est un fragment du tableau de František Kupka intitulé Madame Kupka parmi les verticales (1910-1911). Un visage féminin peint avec soin s’efface entre des traces abstraites ou surgit des touches magiques d’un piano coloré.

La quatrième de couverture montre deux portraits sur écran tirés d’une série infinie (Memories of Passersby I) générée par le dispositif développé, un siècle plus tard, par Mario Klingemann, artiste, ou plutôt computer scientist. Ces portraits de femmes et d’hommes sont tirés d’œuvres classiques mais déformés par l’usage de l’intelligence artificielle.

La brosse du peintre a été remplacée par la machine et les réseaux neuronaux. Mais une intelligence et une imagination très humaines restent aux commandes, malgré la génération autonome des portraits. L’empreinte des auteurs demeure donc.

Le droit d’auteur organise le régime de protection et de rémunération des œuvres de l’esprit humain, il garde sa pertinence même s’il doit encore opérer de profondes mutations face à la transformation numérique.

Le présent livre relate les origines du droit d’auteur, son devenir face aux nouvelles technologies et pratiques, son avenir à réimaginer en Europe.

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Près de trente années se sont maintenant écoulées depuis qu’Alain Strowel a publié sa thèse de doctorat sur le thème Droit d’auteur et copyright – Divergences et convergences – Étude de droit comparé. Vous désirez vous la procurer ? Elle est toujours disponible sur www.stradalex.com.

 

Version numérique disponible sur :

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Sommaire

PRÉFACE
INTRODUCTION : UN PARCOURS RÉFLEXIF, DES ORIGINES AU FUTUR DU DROIT D’AUTEUR

PARTIE 1. SOURCES ET TRADITIONS DU DROIT D’AUTEUR ET DU COPYRIGHT
Chapitre Ier. Liberté, propriété, originalité : retour aux sources du droit d’auteur
Chapitre II. Droit d’auteur et copyright : convergence des droits, régulation différente des contrats

PARTIE 2. PROTECTION DES OEUVRES : DE LA LIBERTÉ DE CRÉATION À L’ART CONTEMPORAIN ET L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
Chapitre III. L’originalité comme manifestation de la liberté de création – et sa géométrie variable
Chapitre IV. Le droit d’auteur face à l’effacement de l’auteur : de l’art conceptuel aux créations de l’intelligence artificielle

PARTIE 3. REPENSER LES DROITS ÉCONOMIQUES ET MORAUX DE L’AUTEUR
Chapitre V. Reconstruire les droits de reproduction et de communication au public à la lumière des principes et finalités
Chapitre VI. Reconnaître de manière plurielle l’universalité des intérêts moraux des auteurs

PARTIE 4. TENSIONS ENTRE DROITS FONDAMENTAUX : UN DROIT DE PROPRIÉTÉ FACE AUX DROITS À LA CULTURE, À LA LIBERTÉ D’EXPRESSION ET À L’INFORMATION
Chapitre VII. Le droit d’auteur européen : entre culture et économie
Chapitre VIII. Équilibrer liberté d’expression et droit d’auteur : entre libertés de création et d’accès
Chapitre IX. Ingérences dans la liberté d’expression et responsabilité des plateformes : de la réserve des juges de Strasbourg à l’effort de concordance des juges de Luxembourg

PARTIE 5. LE DROIT D’AUTEUR À L’ÈRE NUMÉRIQUE : CONTRÔLER ET LIBÉRER L’ACCÈS AUX OEUVRES ET DONNÉES

Chapitre X. La responsabilité pour l’établissement d’hyperliens et la protection des mesures techniques : apparition ou homologation d’un droit d’accès en droit d’auteur ?
Chapitre XI. Les données, des ressources en quête d’appropriation
Chapitre XII. Les communs numériques et les outils de la dépropriation

PARTIE 6. L’AVENIR DU DROIT D’AUTEUR EN EUROPE : VERS UN TITRE UNITAIRE
Chapitre XIII. Plaidoyer pour un droit d’auteur unitaire de l’Union européenne

Liste des contributeurs

Auteur

  • Alain Strowel : Professeur à l’UCLouvain et l’Université Saint-Louis – Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles

Préface de

  • Julien Cabay : Professeur à l’Université libre de Bruxelles, Chargé de cours à l’Université de Liège
  • Jane Ginsburg : Professor Columbia University School of Law, New York

Mnemo

DROAUTEUR

Langue

FR

ISBN

9782807933101

Nombre de pages

394

Date de parution

Février 2022

Support

Papier

Poids

625 gr.
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