Le droit d'auteur

1re édition 2013

Jean-Luc Putz

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Description

Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit présentant un certain degré d’originalité, à savoir les œuvres littéraires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriété intellectuelle. Un nombre croissant d’échanges économiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immatériels, de sorte qu’un encadrement juridique adéquat est primordial.

En dépit d’une harmonisation intense tant au niveau européen qu’au niveau international, la législation sur les droits d’auteur comporte de nombreuses spécificités nationales. Il a dès lors paru opportun d’analyser le droit luxembourgeois afférent dans un manuel qui s’adresse tant aux juristes qu’aux professionnels du secteur. Le droit d’auteur est soumis à d’incessantes évolutions législatives et jurisprudentielles.

Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisée et complétée du premier texte, remontant à 2008.

Son objectif est :
- de fournir un aperçu d’ensemble des droits d’auteur,
- d’analyser les règles légales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes,
- de détailler les droits conférés aux auteurs et les limites imposées par la loi.

L’ouvrage enchaîne avec la description des modalités de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des procédures civiles et pénales permettant aux titulaires de se défendre en justice.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg

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Sommaire

Préface
Avant-propos

CHAPITRE 1 – Introduction
CHAPITRE 2 – Les œuvres protégées
CHAPITRE 3 – La qualité d’auteur
CHAPITRE 4 – Les droits conférés à l’auteur
CHAPITRE 5 – Les limites aux droits d’auteur
CHAPITRE 6 – OEuvres spécifiques et droits voisins
CHAPITRE 7 – L’exercice individuel des droits d’auteur
CHAPITRE 8 – L’exercice collectif de droits
CHAPITRE 9 – Protection contre les violations de droits d’auteur
CHAPITRE 10 – Organismes et intervenants

Bibliographie
Index alphabétique

Mnemo

DRAULU

Langue

FR

ISBN

9782879743530

Nombre de pages

356

Date de parution

Octobre 2013

Liste des contributeurs

Auteur

  • Jean-Luc Putz : Juge à la Justice de Paix de Luxembourg

Préface de

  • Etienne Schneider : Deputy Prime Minister, Minister of the Economy (Luxemburg)