Le conflit du Sahara au regard du droit international (2 tomes)

1re édition 2015

Abdelhamid El Ouali

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Description

Le présent ouvrage vise à effectuer une analyse juridique globale du conflit du Sahara.
Cette analyse est devenue une impérieuse nécessité à un moment où les Nations Unies semblent être décidées de procéder à une évaluation du processus de négociation entre les parties en conflit, initié depuis 2007, et qui est aujourd’hui dans l’impasse. Parmi les questions qui ne manqueront pas de se poser, il y a en particulier celle de la nécessité de démêler l’écheveau d’une affaire qui s’est abusivement complexifiée, et cela afin de clarifier l’état du droit en la matière, condition seule à même de permettre une solution juste et durable de ce conflit.

Le conflit du Sahara s’est cristallisé, au fil du temps, autour de deux questions majeures. La première, qui fait l’objet du premier volume, est celle de la souveraineté sur le territoire.
Celle-ci a suscité l’attention des juristes dans la première moitié des années 1970, puis s’est éclipsée à la suite de la conclusion de l’accord de Madrid en 1975 pour revenir récemment au-devant de la scène à travers la mise en avant de la question de la légalité de l’exploitation des ressources naturelles du Sahara par le Maroc. La seconde, à laquelle est consacré le second volume, est celle du droit à l’autodétermination, qui a été récurrente depuis 1966, et a buté sur des obstacles insurmontables avant de prendre une dimension nouvelle à la suite de la proposition du Maroc (2007) de doter le Sahara d’un statut avancé d’autonomie territoriale en application du droit à l’autodétermination démocratique. C’est autour de ces deux principes centraux et de leur confrontation à la réalité concrète que s’articule l’analyse du conflit du Sahara dans le présent ouvrage. Cette analyse est effectuée en se posant deux questions majeures : la première est celle de savoir si la question de la souveraineté sur le territoire est encore en suspens en dépit de la conclusion de l’accord de Madrid par lequel l’Espagne a rétrocédé le Sahara au Maroc et si ce dernier jouit ou non du droit d’exploiter les ressources naturelles du territoire, la seconde est de savoir quelles sont les raisons qui ont abouti à l’échec du droit à l’autodétermination dans le conflit du Sahara, et quelle perspective le changement paradigmatique que ce droit est en train de connaître à l’échelle mondiale peut ouvrir à une solution juste et durable de ce conflit.

Cet ouvrage s’adresse aux spécialistes de Droit International et de Relations Internationales, aux jurisconsultes, aux diplomates, aux doctorants ainsi qu’à ceux qui sont intéressés par la situation géopolitique du Maghreb.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

Tome 1 – Souveraineté et droit d’exploitation des ressources naturelles

Introduction

Partie 1. – La souveraineté du Maroc sur le Sahara
Chapitre 1. – L’échec de l’annexion du Sahara par l’Espagne
Chapitre 2. – Le rétablissement de l’exercice de la souveraineté du Maroc sur le Sahara

Partie 2. – La contestation de la souveraineté du Maroc sur le Sahara

Chapitre 1. – Le point nodal de la contestation de la légalité du processus de récupération du Sahara par le Maroc : la note de Hans Corell
Chapitre 2. – L’invocation du principe de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles en vue de contester la souveraineté du Maroc sur le Sahara

Bibliographie
Annexes
Index

Tome 2 – Autodétermination : changement de paradigme et perspective de règlement


Introduction
Chapitre préliminaire. – Le changement de paradigme en matière d’autodétermination

Partie 1. – L’autodétermination/indépendance

Chapitre 1. – La fabrication d’un « peuple sahraoui en exil » dans des camps de réfugiés placés sous contrôle militaire
Chapitre 2. – L’échec du recours à l’autodétermination/indépendance

Partie 2. – L’autodétermination démocratique
Chapitre 1. – L’émergence de l’autonomie territoriale comme solution alternative
Chapitre 2. – La contestation de l’autodétermination démocratique : les velléités de timorisation de la question du Sahara

Conclusion générale
Bibliographie
Annexes
Index

Mnemo

COSA

Langue

FR

ISBN

9782802750062

Nombre de pages

548

Date de parution

Septembre 2015

Liste des contributeurs

Auteur

  • Abdelhamid El Ouali : Professeur émérite