Le citoyen monarque

Réflexions sur le Grand-Duc, la famille grand-ducale et le droit de vote

1re édition 2013

Luc Heuschling

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Description

Le monarque et les membres de la famille régnante ont-ils le droit de vote, actif et passif ? Font-ils partie du « peuple » ?

Ce livre est la première monographie de science juridique en Europe à creuser ce sujet, d’habitude délaissé. Sous cette question anodine se cache, pourtant, une clé essentielle pour cerner la nature de la monarchie constitutionnelle et son processus de démocratisation. Le monarque est-il toujours un « être à part », séparé du peuple – au Japon, d’antan, le tennô était considéré comme un dieu vivant –, ou est-il un« citoyen », ainsi que l’a revendiqué en 2004 Henri de Nassau, grand-duc de Luxembourg ?

Du cas luxembourgeois, qui, sur ce sujet, est particulièrement intéressant, ce livre propose une étude serrée grâce à l’exhumation des listes électorales (1841-2013) et à l’élucidation de leurs fondements juridiques. Est mise à jour ainsi une rupture opérée en 1945 dont il convient de souligner à la fois l’aspect moderne (voire précurseur) et incomplet (et partant inconstitutionnel).

Au-delà du cas luxembourgeois, le livre restitue la problématique dans son contexte général, théorique, historique et de droit comparé. De cette vaste fresque, portant sur plus de deux siècles et une dizaine de pays, ressort de nos jours surtout un modèle : celui du « citoyen monarque ». Ce modèle éclaire une nouvelle réalité de la monarchie : non pas celle, en déclin, des pouvoirs du chef d’État, mais celle, en pleine ascension, de la personnalité de l’individu qui se trouve « derrière » l’organe, et qui, par un retournement historique spectaculaire, réclame d’être d’abord un être humain doté des droits de l’homme et un citoyen doté des droits politiques.

Avec le soutien du Fonds National de la Recherche, Luxembourg.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg

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Sommaire

Avant-propos
Prologue

CHAPITRE 1 – Le statut électoral des membres de la dynastie : une zone d’ombre
CHAPITRE 2 – L’exclusion de la famille grand- ducale du corps électoral jusqu’en 1945
CHAPITRE 3 – Au-delà des frontières : une diversité déconcertante de solutions
CHAPITRE 4 – L’inclusion de la famille grand-ducale dans le corps des citoyens à partir de 1945

Conclusion
Épilogue
Bibliographie
Index des matières
Index des noms
Annexe
Table des graphiques et tableaux

Mnemo

DROVOTMP

Langue

FR

ISBN

9782879743448

Nombre de pages

296

Date de parution

Septembre 2013

Liste des contributeurs

Auteur

  • Luc Heuschling : Professeur de droit constitutionnel à l’Université du Luxembourg