Le bail dans la pratique

1re édition 2016

Benoît Kohl

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Description

Le contrat de bail réside au cœur de l’activité de nombreux praticiens du droit, en particulier les magistrats, les avocats et les notaires. L’ouvrage présente, sous un angle essentiellement pratique, différentes questions choisies relatives au bail de droit commun, au bail de résidence principale et au bail commercial. Outre la présentation et l’examen de différentes clauses ou documents concernant les actes les plus importants du bail (durée, congé, renouvellement), l’ouvrage propose une analyse des particularités du contrat de bail conclu avec un consommateur, mais également de l’incidence sur le contrat de bail du statut du couple ainsi que des aspects successoraux civils dans la famille ; est notamment proposé un modèle de contrat de bail à vie. L’ouvrage se termine par l’examen des questions et des clauses les plus importantes en cas de cession du bien donné en location, et ce tant en ce qui concerne les clauses du compromis de vente ou de l’acte authentique, qu’en ce qui concerne les clauses du contrat de bail portant sur l’immeuble cédé.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Sommaire

– La rédaction du bail de résidence principale : les clauses relatives à la durée du contrat, par Isabelle Durant
– La durée du bail de droit commun : congé, fin anticipée, prorogation et tacite reconduction, par Gauthier Fiévet
– Bail commercial et pratiques contractuelles, par Bernard Louveaux
– Les clauses abusives dans le bail d’immeuble conclu entre une entreprise et un consommateur, par Cécile Delforge
– Le contrat de bail et le statut du couple, par Yves-Henri Leleu
– Le contrat de bail et ses aspects successoraux civils dans la famille (notamment le bail à vie), par Caroline Burette
– Le contrat bail et la vente du bien : clauses de l’acte et clauses du bail, par Matthieu Van Molle

Téléchargements

Mnemo

DROBAIL

Langue

FR

ISBN

9782804480998

Nombre de pages

298

Date de parution

Janvier 2016

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Benoît Kohl : Avocat au Barreau de Bruxelles, Professeur à la Faculté de droit de l’Université de Liège et professeur invité à l’Université de Paris 2 (Panthéon-Assas)

Autres collaborateurs

L’ouvrage rassemble les contributions de : Caroline Burette, Cécile Delforge, Isabelle Durant, Gauthier Fiévet, Yves-Henri Leleu, Bernard Louveaux et Matthieu Van Molle.